Robert X..., demeurant rue des Ecoles à Arthez-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1995 par le tribunal d'instance d'Orthez, en matière électorale, au profit

Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Gauthier pour le GAEC du Bois Robert. Considérant ce qui suit : Le 9 novembre 2022, M.

Pierre A..., 2 / Mme Yvette, Louise C... épouse A..., demeurant ensemble voie 2, Pointe Savane, 97031 le Robert, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1996 et d'un arrêt rectificatif rendu

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert

Roberts A..., 2°) Mme Renée A..., née B..., demeurant ensemble ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

REUNION en date du 07 NOVEMBRE 2023 - RG n° 23/00148 - suivant Requête - procédure au fond en date du 21 NOVEMBRE 2023 REQUÉRANT : Monsieur [C] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Robert

. ; 43°)- Monsieur Robert O..., demeurant ... ; 44°)- Monsieur Jean-Paul B..., demeurant à Grand-Croix (Loire), 34, Hameau des Chênes ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14

Robert, ...Union, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1987, où étaient présents : M. Jonquères, président ; M. Saintoyant, conseiller rapporteur ; MM.

Chicoix, 9°/ Monsieur Yves A..., demeurant à Dreux (Eure-et-Loir), ... aux Anes, 10°/ Monsieur Michel L..., demeurant à Dreux (Eure-et-Loir), ..., 11°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Dreux

Robert Z..., 2 / de Mme Patricia C..., épouse Z..., demeurant ensemble 18, rue JB Thierry B..., 54000 Nancy, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Fernand Y..., demeurant à La Guerche-Lafat, Dun-le-Palestel (Creuse), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1987 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de Monsieur et Madame Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., demeurant à Arette, Aramits (Pyrénées-Atlantiques

formé par Monsieur Jean-Claude X..., demeurant ... de Nazareth à Paris (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel d'Orléans (audience solennelle), au profit de Madame Roberte

Georges B..., demeurant à Villers-Le-Sec, Ligny-en-Barrois (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1986 par la cour d'appel de Nancy (3e Chambre), au profit : 1°) de Mme veuve Robert X.

André, Robert, Joseph X..., demeurant ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M.

Robert Y..., demeurant résidence de L'empéri, 246, cours Gimon à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre

Robert Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 avril 2000, où étaient