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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720b4cd580146773edb48
8 mars 1988
Grégoire, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.
613721accd580146773f5eed
2 juin 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M. de SaintAffrique, conseiller, M.
613721b1cd580146773f62b1
7 janvier 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M.
61372692cd58014677426a58
16 décembre 1997
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Chartier, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
6137225acd580146773fc451
2 novembre 1994
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM.
613721dbcd580146773f8263
2 décembre 1992
Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, conseillers, M.
61372292cd580146773fe9a8
19 décembre 1995
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
6137229bcd580146773ff06a
21 novembre 1995
Grégoire, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les conclusions de M.
6137229bcd580146773ff07a
613721a4cd580146773f586e
3 mars 1992
Grégoire, conseiller rapporteur, M. X... de Saint-Affrique, conseiller, M.
613722f1cd58014677403893
Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Ancel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2106351_20230802
2 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2021, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision du centre hospitalier intercommunal André Grégoire consécutive à la commission
ORTA_2106354_20230705
5 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2021, Mme C A demande au tribunal d'annuler la décision du centre hospitalier intercommunal André Grégoire consécutive à la commission
ORTA_2106357_20230802
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2021, Mme A C B demande au tribunal d'annuler la décision du centre hospitalier intercommunal André Grégoire consécutive à la commission
ORTA_2106361_20230705
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2021, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du centre hospitalier intercommunal André Grégoire consécutive à la commission
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0211JUD003173696
11 février 2003
  Aurelian   Grigore et M me   Alesia Grigore («   les requérants   ») ont introduit une requête en vertu de l’ancien article 25 de la Convention de sauvegarde des Droits de l’
5ème chambre
DTA_2305206_20250121
21 janvier 2025
Mme A, propriétaire de la parcelle BA n° 925 sise rue Grégoire de Tours, jouxtant immédiatement la parcelle BA n° 584, demande au tribunal l'annulation de cet arrêté.
Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccb
18 avril 2011
Elle sollicite la confirmation des dispositions relatives aux pensions alimentaires pour Édouard et Grégoire, soit 120 € par enfant et par mois.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007712090
28 février 1986
Grégoire Y...
Chambre 3 A
62c52960a2c42363790796f9
4 juillet 2022
MINUTE N° 22/416 Copie exécutoire à : - Me Grégoire FAURE - Me Raphaël REINS Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
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