Nkounkou, connu de leurs services, le 24 avril 2002, alors qu'il était attablé à une terrasse dans le 18ème arrondissement, en compagnie notamment du surnommé Kari, là encore, dans le cadre de constatations

- Formation paritaire de PARIS section commerce RG n° 12/09884 APPELANT Monsieur [B] [S] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] représenté par Me Céline GRINHOLTZ-ATTAL

Par ce contrat adhésion, la société Atol a concédé aux sociétés « Associées » le droit dans les conditions définies aux contrats et au règlement intérieur Atol, d'exploiter sous l'enseigne Atol, et selon

F... pour le compte de ses sociétés dont la société civile immobilière Atlas sur le compte de aider M. F... ; qu'il affirmait avoir compensé les 22 870 euros payés par M. J... à M.

du lac sous enseigne « Atol, les opticiens », Optique modem sous enseigne « Atol, les opticiens» et Optique 2G sous enseigne « Atol, les opticiens » ; - Condamné la société Optical Center sous enseigne

[I] [H] circulait au volant d'un poids lourd, auquel était attelée une bétonnière, et que, voulant tourner à gauche après s'être positionné sur la voie centrale et avoir laissé passer des voitures en sens

Atol les Opticiens ne rapportait la preuve d'aucun acte de concurrence déloyale personnellement imputable à la société Atol SA et Débouté en conséquence Optical Center de l'ensemble de ses demandes ;

ATLAS BATIMENT, dont le siège social est situé [Adresse 4] S.E.L.A.R.L.

[U] [J] (Me Muriel ATTAL) C/ S.A.

détenues par ATAC dans la société devant exploiter le supermarché.

[Z] s’est désisté de ses demandes dirigées contre la société ATLAS AUTOMOBILES. Dès lors M. [Z] a été indemnisé vis-à-vis de la société ATLAS AUTOMOBILES.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Atlas Copco France dont le siège social est à Franconville (

ATLAS CONSEIL, S.E.L.A.R.L.

la société ATLAS SECURITE PRIVEE.

. : 20L JUGEMENT DE DIVORCE DECISION DU 07 Octobre 2025 DEBATS DU 04 Septembre 2025 PRESIDENT : Monsieur ATTAL, Vice-Président, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame SAFRA, Greffière

ATLAS PISCINES C/ S.C.I.

La société ATLAS DEMOLITION 33 SARL est spécialisée dans les travaux de démolition.

A titre subsidiaire, il invoque la responsabilité de la société Éditions Atlas, en faisant valoir que, même si le contrat était requalifié en mandat, la société Éditions Atlas a défini le cadre juridique

; que faisant grief à la société Atol d'avoir, dans deux études préalables, surestimé le potentiel de chiffre d'affaires susceptible d'être généré par ce commerce, la société Lisebeau et Mme X... l'ont

X... est entré en pourparlers avec la société Atac, puis a finalement conclu un contrat de franchise avec la société Casino ; que la société Atac a assigné M.