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25 666 résultats pour « Isabelle BION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

5fde7fc3c098115755745fde

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Jean-Philippe X... et Mme Isabelle Y... se sont mariés sous le régime de la séparation de biens le 13 août 1994.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e38f49cdc6046d47afc807

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

en immobilier, l'acquisition de biens immobiliers ou terrains en vue de leur rénovation et leur revente, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation de tous immeubles de tous biens et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

APPELANTE : Mme Isabelle Jacqueline X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9065b

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

. : 12/448 Décision déférée à la cour : rendue le : 22 Mars 2012 par le : Cour d'Appel de NOUMEA Saisine de la cour : 05 Novembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58a

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Mademoiselle Isabelle X..., assistée de sa curatrice Mme Claude Y..., née le 25 février 1964 à VESOUL (70000) demeurant ...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f60eb8cdc6046d47555cf4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry SEMPERE, Président du délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier. La banque SOCIETE GENERALE (ci-après « SG ») a accordé en 2019 un prêt à la société ALL ASIA.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33e7dcdc6046d471403d7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1415cdc6046d472a21d5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI. Prononcé par mise à disposition au greffe le 12/05/2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85418

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Isabelle X... a été embauchée à compter du 5 juillet 1994 par la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a955

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfce4ccdc6046d4788d94a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Audience de chambre du conseil du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Monsieur Gilles LE MANAC'H,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Monsieur Laurent DAVOINE Commis-greffier : - Madame Isabelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210188

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Mme Annie D..., Mme Jacky B... et Mme Marie-Pascale C... indiquent que Mme Isabelle A... a fait des remontrances à Mme Isabelle Y... le jour des faits.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca81dccdc6046d4783a279

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

affaire par assignation en date du 22 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 6 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, assisté de : * Madame Isabelle

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

686c2c2add7001754d621d16

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[H] [J] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] domicilié : chez Mme [S], [Adresse 2] Non comparant ni représenté DÉBATS : Hors la présence du public à l’audience du 16 Mai 2025 tenue par Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3f2ecdc6046d47cb90aa

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3f72cdc6046d47cb9610

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc6f1cdc6046d47092300

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33e17cdc6046d4713f7ae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33e2fcdc6046d4713f9b6

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28/04/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33ea0cdc6046d47140639

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28/04/2026.

Source officielle