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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613721bccd580146773f6a8b
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Jacques Y..., demeurant à Châtillon Coligny (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile 1ère section), au profit : 1°) de la société anonyme
Source officielleciv3
613722c2cd580146774011f9
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Jacques Y..., 2°/ Mme Jacqueline A... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:463457.20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Par un jugement n° 2000109 du 4 mai 2021, le tribunal administratif d'Orléans a rejeté leurs demandes.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:488444.20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007870456
28 septembre 1994
28 septembre 1994
Jacques X..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b415
29 février 2008
29 février 2008
Jean-Jacques Y..., employé en qualité d'ouvrier par la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce06
4 décembre 2008
4 décembre 2008
INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 25 Janvier 2008 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Jacques X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Jacques, demeurant...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100589_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Article 2 : Le centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges est condamné à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100942_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005266
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Jacques A, demeurant ...; M.
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b817
12 juillet 2000
12 juillet 2000
Gilles X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Polybéton, sols industriels, dont
Source officiellesoc
61372162cd580146773f3504
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Jacques A..., demeurant ... par Saint-Jean de la Ruelle (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Creuset,
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4f
25 janvier 2008
25 janvier 2008
25 JANVIER 2008 No-3 Pages APPELANT : Monsieur Jean-Marie X... ... " 36200 CELON Non comparant ni représenté INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'INDRE 8 rue Jacques
Source officielleciv3
613720d0cd580146773ee9e8
13 avril 1988
13 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques C..., demeurant à Vineuil (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee124
24 février 1988
24 février 1988
; Mme Lagardère, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Billy, les observations de Me Cossa, avocat de la société Safer d'Auvergne, et de la société Safer du Centre, de Me Pradon Jacques
Source officiellecomm
613721bbcd580146773f6a29
24 novembre 1992
24 novembre 1992
Jacques X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372383cd5801467740aca1
4 mai 2000
4 mai 2000
suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes (CARCD), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel d'Orléans
Source officielleciv1
6137234acd58014677407d63
4 mai 1999
4 mai 1999
Jacques A..., demeurant 66, place de la Victoire, 45500 Gien, 3 / M.
Source officielleciv2
613722e9cd58014677403150
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Claude Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officiellePage 17 sur 44