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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302927_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
été attribué à la société Gabriel TP, - le lot n° 2 " Gros œuvre " a été attribué à la société BIMG, - le lot n° 3 " Charpente, ossature bois et bardage extérieur " a été attribué à la société James
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
67804dd99c3ba90f51dc9a01
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[T] [P], à leur payer, chacun, une indemnité de 2 000 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi qu’aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ff
22 mai 2008
22 mai 2008
A l'ouverture de la succession celle-ci se composait des biens suivants : - un appartement Résidence La Mer... à Cannes, - un studio Résidence St James à Cannes, - un garage Résidence Bel Air à Cannes,
Source officielle2ème chambre
DTA_2400457_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
annuler la décision du 27 juillet 2023 par laquelle le préfet de la région Normandie a refusé de lui accorder une autorisation d’exploiter les parcelles cadastrées ZM33 et ZM24 sur la commune de Saint-James
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca8
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Il fait observer que Manon et Jade sont suivies par un psychologue depuis leur arrivée en Corse alors qu'elles ne l'étaient pas en région parisienne.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91449
14 avril 2014
14 avril 2014
viagère due par Patrick X... à Marie-Noëlle Y... au titre de la prestation compensatoire, dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile et laissé à chacune
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd9b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la SELARL CAMILLE JAMMES, avocat au barreau de l'AVEYRON La société HOTEL DES VENTES DE [Localité 2] Opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques Agrément n°047-2013 Entreprise
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff3
26 juin 2008
26 juin 2008
né le 14 Juin 1959 à CARNET (50240) ... 50240 ST JAMES représenté par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Laétitia MINICI, avocat au barreau de CAEN INTIMEE
Source officielleChambre sociale 4-2
69836188cdc6046d47e36315
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[J] [G] (Délégué syndical ouvrier) C/ INTIMEE Association [10] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Anne-charlotte PASSELAC de la SELARL JAMES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d052
26 février 2009
26 février 2009
AUTRICHE représenté par Me Alain BOITUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 391 Monsieur Jad B... A... A... ... ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01477_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A un droit de visite médiatisé pour voir Kaïs et un droit de visite et d'hébergement à hauteur d'un week-end sur deux pour Jad et Adam.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85978
31 octobre 2001
31 octobre 2001
col de l'Arclusaz, à 1770 m, suit la ligne de pentes, en fond de vallée, jusqu'au col, à vue, Attendu, pour la pointe de Chaurionde, que si les deux itinéraires démarrent, en fond de vallée, au chalet
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94097
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Andrew James Y... Mlle Penelope Louise B... X...
Source officielleciv2
6137235ecd58014677408e6c
2 mars 2000
2 mars 2000
Jammes B..., demeurant ..., 4 / M.
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66996a4e07d408f8d4c25547
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CAMEROUN) [Adresse 8] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/005426 du 30/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 22]) Rep/assistant : Me Jade
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204127_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
titre des franchises restées à leur charge, de 879,12 euros au titre du coefficient de vétusté appliqué lors du sinistre de 2019, de 2 400 euros au titre du forfait de nettoyage du sous-sol lors de chacune
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c4
19 mars 2014
19 mars 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Michel X... ... 31220 MARTRES TOLOSANE Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-MARTIN DE LA MOUTTE-JAMES FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle7ème chambre 1ère section
66392003d94801f110a57ddf
30 avril 2024
30 avril 2024
BONEVA-DESMICHT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0445 DEFENDERESSES Société GCC [Adresse 2] [Localité 11] Société SPIE BATIGNOLLES GENIE CIVIL [Adresse 3] [Localité 12] représentées par Maître James
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1750679-1835914
12 septembre 2006
12 septembre 2006
La maison, qui a été évaluée à 875 000 livres sterling (GBP) (soit 1 292 066 euros (EUR)), est en indivision entre les requérantes, qui possèdent chacune une part équivalant
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb7bc
15 janvier 1991
15 janvier 1991
James I..., agriculteur, demeurant ... "Clave" à La Jarrie (Charente-Maritime), 10°/ de M. H...
Source officiellePage 17 sur 70