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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ed9

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

A... à l'adresse électronique de l'Auberge Saint-Pierre et M. Antoine X... desquels il ressort que le comptable a sollicité la communication de la caisse du mois de mai 2011, que M.

Source officielle

Page 17 sur 220

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CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242833

Admin. suprême

24 août 2009

24 août 2009

Jean-Jacques E, demeurant à ..., M. Jean-Paul C, demeurant ..., M. Bruno G, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ced8

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

suivie contre Antoine X... du chef d'extorsion de fonds, a déclaré leur constitution de partie civile irrecevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Maître Pierre-Paul Z...

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008027716

Admin. suprême

13 mars 2002

13 mars 2002

A L'ANTOINE, demeurant Quartier Petit Jean à Parentis-en-Born (40160) ; M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935eb

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Représenté et assisté sur l'audience par Me Caroline MARCEL de la SELARL CAROLINE MARCEL ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0418 Maître Jean pierre Z..., notaire demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362d

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Antoine C... et Mme Jeanne Josette D... s'étaient mariés le 26 octobre 1951 à Ajaccio, sous le régime de la communauté légale à l'époque de " meubles et acquêts ", à défaut de contrat préalable à leur

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f16ed

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gabriel, Jean, Maurice X..., demeurant Ferme de Saint-Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90420

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Il résulte des pièces de la procédure que le 9 mars 2009, Monsieur Antoine X...qui circulait au volant de son véhicule NISSAN MICRA sans avoir attaché sa ceinture de sécurité a été percuté par le véhicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f822

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

née le 14 Janvier 1968 à SURESNES (92150) ... ... 20110 VIGGIANELLO assistée de Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ec

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Il résulte du bilan orthophonique de Pierre Antoine en date du 1er décembre 2008 que l'enfant présente un trouble spécifique du langage écrit (pièce 7).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df06

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Pellegrino-B. 420 20311 AJACCIO CEDEX 03 représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Maître Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df15

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

20311 AJACCIO CEDEX 03 représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Maître Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

20311 AJACCIO CEDEX 3 représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Maître Jean-Pierre X...

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cafb

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Antoine, Y...

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CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007871270

Admin. suprême

22 février 1995

22 février 1995

Pierre-Jean C..., demeurant Quartier de la Poste à Ghisonaccia (20240) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e230

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Madame Monique B... épouse C... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda5

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Joseph (père d'Antoine et de Marie Jeanne) de Marc Y... selon acte sous seing privé du 10 juillet 1949 et que cette acquisition contrairement à ce que soutient Monsieur Michel X... ne contrarie pas la

Source officielle
CC

soc

613721c3cd580146773f7066

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Antoine E..., 3°/ M. Guy G..., 4°/ M. Jacques Y..., 5°/ M. Jean-Marie XW..., 6°/ M. Michel C..., 7°/ M. Yves J..., 8°/ M. Antoine X..., 9°/ M. Gérard Q..., 10°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a280

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

L CORSE BLANC Prise en la personne de son représentant légal en exercice Zone industrielle du Vazzio 20090 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine

Source officielle