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415 résultats pour « Larmaraux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c1

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Bertrand LOUVEL, Premier Président, Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président de Chambre, Madame Marie-Paule LAFON, Président de Chambre, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6dd

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Jean-Claude SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8af9d

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

CAMBRILLAT SPORT 672 Avenue des Tuileries 01600 TREVOUX représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée par Me LARMARAUD, avocat au barreau de Bourg en Bresse SA AXA FRANCE IARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

EL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGONc/La SCA DOMAINE LA GRAVE

6253cbbabd3db21cbdd8e186

Appel

9 février 2010

9 février 2010

rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 12 juin 2008 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller,) No de rôle : 07 / 00343

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500704_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

LahmarLe président, H. Drouet La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101386_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

LAHMARLe président, J. ANTOLINI La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405505_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2411225_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LahmarLe président, H. Drouet La greffière, G.

Source officielle
CA

6ème Chambre

635b71eab201587f74be02d8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de la SELARL BLANC LARMARAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6af

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0e0f68cdc6046d475ac7df

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CHAMBERY, avocat plaidant DEFENDEUR [N] [Y] en qualité de Président de l’Union de Syndicats de [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentées par Maître Jean-François BOGUE de la SELARL BLANC LARMARAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Madame Monique Y... épouse X... S.C.I. LE PUY OUESTc/Monsieur Jean-Jacques Z

6253c9a6bd3db21cbdd88eca

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Jean-Claude SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89014

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Jean-Claude SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL

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CA

Cour d'Appel

S.C.I. RESIDENCE VICTORIA Ic/SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VICTORIA II

6253cabebd3db21cbdd8be9e

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 février 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b2

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 juin 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9b

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a647

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2ab

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 05 février 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S. A. T. C. Sc/Maître Gilles X

6253cbb3bd3db21cbdd8e077

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

L'affaire a été débattue le 01 décembre 2009 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL

Source officielle