plan annexé, que la prévenue avait fait procéder à des travaux d'extension du bâtiment existant, consistant en la réalisation d'une pièce supplémentaire d'une dimension de 6,6 m de long sur 3, 20 m de large

X... étaient différents et exigeaient cette expérience professionnelle plus large, l'arrêt attaqué a violé les articles L. 133-5-4 , L. 136-2-8 et L. 140-2 du Code du travail ; Mais attendu que la cour

Préparateur en pharmacie qui possède des qualités techniques et commerciales exceptionnelles et qui exécute des travaux comportant une large initiative », quand le classement à cette date et pendant sept

employeur, conduisant à la perte totale d'autonomie d'action de cette dernière ; qu'en se bornant à énoncer, pour rejeter la demande de l'exposant, que "si la gestion des ressources humaines était largement

SEITA en qualité de promoteur de ventes, a été, après mise à pied conservatoire le 26 octobre 1983, licencié sans préavis le 23 novembre 1983 pour, selon la lettre de licenciement, "falsification à large

international n'approuve pas le taux global de réalisation des objectifs Corporate au titre de l'année 2014 ; qu'en se fondant néanmoins sur le motif inopérant selon lequel « le bonus cible étant largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° C 23-18.563 contre l'arrêt rendu le 5 avril 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lat

n'ont pu s'expliquer de façon crédible sur leur train de vie et les importantes sommes en espèces qui ont circulé entre leurs mains ; que les confidences de Robert Y... faites aux gendarmes recoupent largement

vingt-quatre autres compagnies d'assurances; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 1993, n° 91-3272 et 91-4458), que la société INEPACA, qui faisait pêcher des thons au large

, de par l'ancienne nomenclature, un habitat diffus avec possibilité de constructibilité ultérieure, sous condition ; qu'il convient cependant de remarquer qu'en ce qui concerne le quartier [...], largement

chèques sans provision et de lui avoir, en outre, notifié concomitamment une interdiction d'en émettre de nouveaux ; qu'en l'espèce, le fait pour la banque, à une époque où le découvert autorisé était largement

figurant dans l'ensemble des conventions et accords collectifs de branche de la métallurgie applicables aux mensuels en vigueur au 31 décembre 2003 et dont le champ d'application territorial est moins large

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée en 1981, par la société Rouquette-Laborie, en qualité de laborantine ; que, développant une allergie grave au latex

essentiel, par deux sociétés locales, les Etablissements Ferrières à Graulhet (Tarn) et les Etablissements Ferrand à Saint-Amans (Tarn) ; qu'ainsi, l'originalité du brevet et sa protection paraissent largement

X..., qui bénéficiait pourtant d'un nombre d'adresses à visiter plus important, était très largement supérieur à celui réalisé par M.

, procédé à des travaux de rénovation, perçu des loyers et avait remboursé six annuités de l'emprunt immobilier, ce qui était de nature à établir que la valeur réelle des parts sociales étant très largement

cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement

trouble manifestement illicite s'entend de toute perturbation résultant d'un fait matériel ou juridique et qui, directement ou indirectement constitue une violation de la règle de droit, au sens le plus large

réussi à éviter la victime au dernier moment, comme il disait avoir voulu le faire, alors qu'il aurait pu freiner avant de la percuter, ou passer à côté d'elle, l'aire de stationnement étant suffisamment large