Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Bouhajja, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

il n'en demeure pas moins vrai que les déclarations d'Eva confirmées par ses geste et ses mimiques, qui en traduisent l'authenticité, décrivent les agressions qu'elle a subies : caresses sexuelles, léchages

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01275 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X6KG N° minute : 24/00069 Monsieur [F] [L] comparant C/ CCAS DE LA RATP représentée par Me Magdelaine LECLERE

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au Tribunal Judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au Tribunal Judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au Tribunal Judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au Tribunal Judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Monsieur X X, pour la société X X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er avril 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Lezennes

N° 2023F00384 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 30 MARS 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * MACIF, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par le cabinet LECLERE & ASSOCIES

Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. Le rapporteur, Signé M.

MACIF, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par la SCP MALPEL & ASSOCIES, agissant par Me Aurélie PAUCK, Avocate au Barreau de Fontainebleau, postulante, et par le cabinet LECLERE

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, magistrate désignée ; - les observations de Me Laïd, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience public : - le rapport de Mme Leclère, magistrate désignée ; - les observations de Me Broisin, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, magistrate désignée, - les observations de Me Cocquerez, représentant M. A...

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.