suivi ; qu'un mardi soir, lors d'un repas de crêpes, Maria-Pia X... a, selon ses propres déclarations, mis de la crème chantilly sur ses lèvres pour que Sébastien tout d'abord, Aurélien ensuite, lèchent

2001), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de la Savoie, invoquant l'inobservation de la formalité du dépôt, a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Les Eaux thermales de La Lechère

salariée n'avait rempli aucune fiche pour ce client et avait procédé aux formalités d'inscription de son dossier de permis de conduire auprès des services de la préfecture bien qu'il n'ait payé aucune leçon

Alain X..., mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Lecesne Décoration, demeurant 11, place de la Résistance, 14017 Caen, en cassation d'un

Ghislain de X..., demeurant anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Leven

[H] de l'ensemble de ses demandes formulées à l'encontre de Me [C] et de la société Axiojuris-Lexiens, anciennement dénommée Lexiens- SCP Grafmeyer Baudrier [C] Joussemet, -condamner M.

d'Aurélie et l'embrasser presque sur la bouche ; que questionnée, la fillette avait révélé à son père qu'il était arrivé à Franck X... de l'embrasser dans le cou, sur les pieds et sur le ventre, de lui lécher

Y... d'avoir commis des attouchements à caractère sexuel sur la personne de Mme X..., en l'espèce avoir léché le sexe de la victime et lui avoir fait lécher son propre sexe ; "aux motifs que Mme B...

société accepté par elle le 17 août 1995 et d'un compte rendu de chantier du 12 octobre, a commis une faute à l'égard de la société Lésens en ne satisfaisant pas aux obligations des articles 14 et 14-

Lechat, demeurant Lotissement Dattiers II, ... de Saint-François à La Rivière des Pluies (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion),

témoignage de Mme C..., qui affirmait que le sac de bois et la bûche piégée lui étaient destinés et qu'elle était passée le 13 mai 1987 à l'endroit où il avait été déposé pour conduire sa fille à une leçon

X... (19 ans) et de Y... (20 ans) et l'a condamné de ce chef, en prononçant également une interdiction professionnelle ; "aux motifs que, selon X..., Chokri X... s'était livré sur elle, lors des leçons

X..., salarié de la société Aurel Leven securities, avait la qualité de délégué syndical quand son employeur l'a licencié le 21 août 2002 pour motif économique après y avoir été autorisé par l'inspecteur

Jean-François X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Achard Leclère, ..., 2°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP

même de la préméditation, dans cette affaire, ne saurait souffrir aucune contestation, l'auteur et son complice en admettant le principe ; que si Melle Y... avait toujours soutenu vouloir donner une leçon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ACHARD LECLERE, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26

enseigner ; "aux motifs que l'article 2 de l'arrêté du 10 mars 1970, qui réservait l'enseignement relatif à la conduite aux moniteurs titulaires du diplôme idoine, ne s'appliquait pas aux seules leçons

résultant de l'inexécution d'un engagement contractuel ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt que Mlle X... aidait bénévolement aux travaux du club hippique et pouvait de ce fait bénéficier de leçons