CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 560 résultats pour « Lepoutre »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372192cd580146773f4e37

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

Graziani, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marie, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mlle X

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ec2b

Cassation

11 janvier 1993

11 janvier 1993

à PARIS, le onze janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE

Source officielle
CC

civ3

613720c9cd580146773ee633

Cassation

21 décembre 1988

21 décembre 1988

Marcelli, avocat général ; Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Choucroy, avocat des consorts X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet

Source officielle
CC

civ3

613720cacd580146773ee67a

Cassation

16 décembre 1987

16 décembre 1987

A..., de le SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M. C..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372138cd580146773f1fe6

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Bilh, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613720b0cd580146773ed871

Cassation

13 octobre 1987

13 octobre 1987

X..., de la société civile professionnelle Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la compagnie d'assurances Le Groupe Drouot, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613720bccd580146773edf80

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la SEMACA, de Me Boulloche, avocat des époux Y..., de la SCP Rouvière, Lepitre

Source officielle
CC

civ2

613720c2cd580146773ee277

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Lacabarats, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Sequana, de la SCP Rouvière, Lepitre

Source officielle
CC

civ3

613721cdcd580146773f7817

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Tatu, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société General Discount alimentaire

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f6336

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de Me Choucroy, avocat des époux A..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f633e

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Hôtel

Source officielle
CC

soc

61372201cd580146773f96d3

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

Jean X..., au syndicat CGT et au préfet de région ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Beraudo, les observations de la SCP Rouvière et Lepitre

Source officielle
CC

soc

6137219dcd580146773f5392

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ancel, avocat de l'Association de Groupements Educatifs, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f5827

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CRAM du Sud-Est, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5ac8

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM du Var, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5beb

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Kessous, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zakine, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mme X..., de la SCP Rouvière, Lepitre

Source officielle
CC

civ2

613721a9cd580146773f5c44

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Y..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme X..., épouse Y..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2203137_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2023, le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, représenté par Me Lepretre, conclut au rejet du déféré et à ce qu'il soit mis à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500407_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2025, la communauté d'agglomération de la région de Compiègne, représentée par Me Leprêtre, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2216177_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juillet 2022, le ministre de l'intérieur, représenté par Me Lecourt, conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par M.

Source officielle

Page 17 sur 178

← PrécédentSuivant →