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Y... avait fait valoir que le yoga ne constituait pas pour lui un simple loisir, mais une véritable passion, puisqu'il avait étudié pendant 4 années afin d'obtenir le diplôme de professeur, et qu'il comptait

sentence arbitrale du 19 juillet 1999 rendue à Genève (Suisse), la société Auchan, dont le siège social est à Croix (59), a été condamnée à payer diverses sommes à la société de droit marocain Puerto Loisirs

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 janvier 2022), M. et Mme [C] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié à la société Loisir bleu, la fourniture et l'installation d'une piscine fabriquée par la société

[U] et [R] de leurs demandes, la cour d'appel retient que " les parties sont engagées en vertu d'une promesse synallagmatique de société dont l'objet était la création d'un parc de loisirs à [Localité

Marius Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de l'associaton "Loisirs éducatifs

attaqué fonde la condamnation de la société EMI France à payer des dommages-intérêts à la société Les Editions de l'écritoire pour l'échec de la commercialisation d'un disque auprès de la société France-Loisirs

CODE GENERAL DES IMPOTS; CONSIDERANT QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 7, ALINEA 1ER, DU DECRET DU 29 JANVIER 1960, LES ETABLISSEMENTS QUI, A L'OCCASION DES VACANCES SCOLAIRES, DES CONGES PROFESSIONNELS OU DES LOISIRS

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fléville-devant-Nancy à sa demande de communication des comptes de l'association Fléville Loisirs

secrétariat le 03 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Griesheim-près-Molsheim à sa demande de communication d'une copie du contrat liant la commune avec l'Association familiale de loisirs

relative à une saisine de la société Go Sport concernant des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la distribution d’articles de sport et de loisirs

pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de l'Association Fontainebleau Loisirs

A l’audience, la société Ypo Camp JPG Loisirs, représentée par son avocat, sollicite le bénéfice de son assignation.

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 JUIN 2025 1°/ La société Action développement loisir

L..., les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de l'association multi loisirs adaptés (MLA), partie civile, l'association tourisme et loisirs adaptés (TELA), partie civile,

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 2022), Mme [U] a créé en 2006 un centre de formation professionnelle, dénommé Formation loisir analyses tourisme hôtellerie (le FLATH), proposant des formations

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Loisirs vacances tourisme, Les Vergers à Villers-le-Lac (Doubs),

***** Nous, Olivier Mansion, président de chambre, assisté de Aurore Vuillemot, greffier, Exposé du litige : Vu les conclusions de l'association union des centres de vacances et de loisirs