AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Lefaure maçonnerie, dont le siège est ..., en cassation

Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons

Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons

Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons

Code de la sécurité sociale, ensemble du tableau n° 30 des maladies professionnelles ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiéreur était installée dans l'atelier des maçons

générant des hors de niveau, un entrait coupé au droit du conduit de cheminée sur le mur refend, des éléments de charpente cassés et moisés, et un défaut d'avancement de la casquette de charpente sur la maçonnerie

1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution du permis modificatif tacite délivré le 14 septembre 2025 par le maire de la commune de Fort-Mahon-Plage

Silva, embauché le 23 mai 1979, par la société Isosol en qualité de maçon-polisseur sur chape, a été licencié le 16 décembre 1981 ; Attendu que M. X...

Y..., embauché par la société Vitagermine, le 1er décembre 1987, en qualité de "maçon-entretien divers", a été licencié pour motif économique le 29 septembre 1989 ; Sur le second moyen : Attendu

Marie à compter de septembre 1980 en qualité de maçon, a été licencié le 30 juillet 1982 ; Attendu, qu'il fait grief à la cour d'appel de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement

X... à compter du 5 septembre 1991, en qualité de maçon, a été licencié le 17 décembre 1991 ; Attendu que l'employeur fait grief au jugement de l'avoir condamné à verser au salarié une somme à titre

X..., engagé le 12 mars 1986 par la société Moliner, en qualité de maçon, a été licencié pour faute grave le 20 octobre 1989; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer

X... employé comme maçon par la société SAEP équipements, qui s'occupait de la manutention d'une banche, a été blessé par une élingue ; Attendu que M.

conséquence, les a condamnés à payer chacun la somme de 100 000 francs CFP à titre d'amende ; "aux motifs qu'il n'est pas sérieusement contesté, les prévenus le reconnaissant, qu'un chien au pelage "marron

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 juin 2017, à la suite du refus opposé par maire de Bar-le-Duc à sa demande de communication des bordereaux de prix unitaires du lot n°4 « maçonnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magne, société à responsabilité limitée

Y..., entrepreneur de maçonnerie, en qualité de manoeuvre, a été licencié le 4 août 1986 pour faute grave ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de l'ensemble de ses demandes

Y... a été engagé par la société Demathieu Bard construction à compter du 4 mai 1999, en qualité de maçon coffreur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le moyen unique du pourvoi de l'employeur