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6 984 résultats pour « Marcelle PLA Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Jean MAISONNEUVE, demeurant 14, place du Marché à Mauves (07300) ; M. Joannès ROCHE, demeurant à Talencieux (07340) ; M. Gérard DECORME, demeurant à Talencieux (07340) ; M.

Source officielle

Page 17 sur 350

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CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d747

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

A... et le scénariste doivent être qualifiés de coauteurs ; que la qualité de coauteur de Marcel A... n'est d'ailleurs pas contestée par les parties civiles ; qu'il résulte des pièces du dossier que,

Source officielle
CC

civ1

61372317cd5801467740552e

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Z..., proche collaborateur de Marcel Y..., agissant au nom de la famille, a demandé à M.

Source officielle
CC

civ1

6137231ccd5801467740589f

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Marcel Y..., demeurant à Lavaur, 63720 Chappes, 2°/ la société en nom collectif (SNC) Marcel Y... et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106156_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un arrêté du 17 mai 2021, le maire de Saint-Marcel-Bel-Accueil a délivré le permis de construire sollicité.

Source officielle
CC

civ3

613720c1cd580146773ee1f3

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège est à Paris (9ème), ..., 4°/ de l'UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), dont le siège est à Paris (1er), 9, Place

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4825cdc6046d475d9a15

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* 3 créanciers ont refusé les options du plan.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008085234

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Marcel V..., Mme Marie-Louise J... XY..., M. Marcel A..., Mme Simone A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c870

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Marcel, le 19 Novembre 2007, son appel portant tant sur les dispositions pénales que civiles M. le Procureur de la République, le 19 Novembre 2007 contre Monsieur Y... Marcel, Madame X...

Source officielle
CC

civ1

607943529ba5988459c41f97

Cassation

4 mai 1976

4 mai 1976

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, RENDU EN MATIERE D'ASSISTANCE EDUCATIVE, DANS UN LITIGE OPPOSANT LES EPOUX MARCEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb98

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marcelle B... veuve C... décédée Jeanne C... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b29

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Marcel A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000704_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92926

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Marcel X...avait eu deux filles d'une première union : - Marcelle X...née le 21 septembre 1955, - Irène X...née le 11 mars 1961.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028052009

Admin. suprême

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société Place du marché dispose, sur son site installé à Saint-Marcel, d'une installation de stockage de marchandises de 5 602 mètres carrés, d'une installation

Source officielle
CC

civ2

61372206cd580146773f9950

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

(Haute-Vienne), agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société à responsabilité limitée Marcel Chambon, 3 ) M. Christian X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f3fbf

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2513788_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

a procédé au retrait de sa décision de non-opposition relative aux travaux objets de la déclaration préalable délivrée le 20 mai 2025 ; 2°) d’enjoindre au maire de la commune de Saint-Marcel-de-Félines

Source officielle
CC

comm

61372311cd58014677404fd1

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Gomez, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat des sociétés Marcelle X..., Actua Diffusion, Comptoir européen de la mode, Marcelle X... diffusion, Poch textile industries et Réplique,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1b

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Marcel X... C/ Melle Marine X...

Source officielle