CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2311688_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2400003_20260319
19 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2400043_20260115
15 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2400050_20251211
DTA_2400165_20250213
13 février 2025
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2402650_20251211
5ème chambre, JU
DTA_2310386_20260212
12 février 2026
Vu, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les litiges
DTA_2306470_20251218
18 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2307875_20250522
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2210480_20250522
DTA_2208004_20250925
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025. La rapporteure, C.
DTA_2010446_20240208
8 février 2024
DTA_2107832_20240627
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2106389_20240208
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.
DTA_2100839_20241128
28 novembre 2024
DTA_2308830_20260129
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2405414_20260319
Reconduite à la frontière
Khaled Boudjlidac/Préfet des
DTA_2106785_20230123
23 janvier 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 8 décembre 2022, en présence de Mme Ledrin, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Matouandou Massengo, représentant
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2607369_20260504
4 mai 2026
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbde
5 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur X... a été embauché le 26 décembre 2000 par la Sarl A2PC comme ingénieur système.
Page 17 sur 71