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332 résultats pour « Noguarede »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68fb978011af6ba0065f3aa5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

conseil de prud'hommes de SAINTES APPELANT : Monsieur [C] [P] Né le 30 avril 1982 à [Localité 4] (16) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Ayant pour avocat Me Julien LAINÉ de la SELARL NOGARET

Source officielle
CAA

5ème chambre

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DCA_21VE00070_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Janicot, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Bazin

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5598361df277dc598c3

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Gladys GOUTORBE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : SARL GROUPE PUMA FRANCE [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Guilhem NOGAREDE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67f8aa9b3b6868ad1f98379a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LAPLACE-TREYTURE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Mme [A] [C] [E] née le 21 Juin 1956 à [Localité 21] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Guilhem NOGAREDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94638

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Représenté par Me Pierre Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Guilhem NOGAREDE de la SELARL GN AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS (CGEA

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104224_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Alibert, représentant Mme B, - les observations de Me Nogaret

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df244acdc6046d47482f84

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

: Me Patricia HIRSCH de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS PATRICIA HIRSCH, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Madame [W] [S] [Adresse 6] [Localité 6] Représentant : Me Guilhem NOGAREDE

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55ca76c5d9057df80159

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [P] [F] né le 20 Septembre 1942 à [Localité 7] (MARNE) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Guilhem NOGAREDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61639209c171f9a1fe14c648

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Localité 4] représenté par Me Hélène BORNSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0687 INTIMEE SA CHAUMET INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6350e4eb42150aadff23dbd1

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Grande Instance d'AUXERRE RG n° 18/00115 APPELANT Monsieur [B] [W] [Adresse 3] [Localité 4] né le 10 Décembre 1952 à [Localité 10] Représenté par Me Patricia CROCI de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032a723b6157f1f1ae02a5b

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

PALLARD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 111 Madame [C] [W] née le [Date naissance 7] 1949 à PARIS (75008) [Adresse 5] représentée et assistée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02934_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

B..., celles de Me Nogaret, avocat de la commune de Marseille, celles de Me Garrigue, avocat de la métropole Aix-Marseille-Provence, et celles de Me Constanza, avocat de la Soleam.

Source officielle