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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723e8cd5801467740fbbc
13 novembre 2002
13 novembre 2002
loisirs vacances la construction d'un ensemble immobilier à Bidart, sous la maîtrise d'oeuvre d'un architecte ; qu'une partie des travaux a été réalisée en sous-traitance par les sociétés Massy et fils, Nougarede
Source officiellecr
MONTPELLIER du 19 juillet 1991 qui, dans la procédure suiviec/Gilles Y
6137253ecd5801467741c242
5 décembre 1991
5 décembre 1991
chambre d'accusation, les parties qui en ont fait la demande présentent des observations sommaires ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué qui n'a mentionné ni la présence, ni l'intervention de Mes Fischer et Nougaret
Source officiellecr
MONTPELLIER du 19 juillet 1991 qui, dans la procédure suiviec/Pascal Y
6137253ecd5801467741c243
5 décembre 1991
5 décembre 1991
chambre d'accusation, les parties qui en ont fait la demande présentent des observations sommaires ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué qui n'a mentionné ni la présence, ni l'intervention de Mes Fischer et Nougaret
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401726_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la décision implicite du maire de Montpellier portant rejet de faire droit à sa demande d'occupation de la salle Guillaume de " Nougaret
Source officielleciv2
607940d69ba5988459c3f3d9
26 février 1970
26 février 1970
MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE PLANEUR APPARTENANT A L'AERO-CLUB DU BASSIN D'ARCACHON, PILOTE PAR URIOT QUI S'APPRETAIT A ATTERRIR SUR UN AERODROME AU MOMENT OU L'AVION DE NOGARET
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d869
15 janvier 1965
15 janvier 1965
DE LA SOCIETE NOUVELLE ANDRE ET FILS, CONDUIT PAR SON PREPOSE D..., ET L'AMBULANCE DE LA SOCIETE DE SECOURS MINIERE DU GROUPE SUD, CONDUITE PAR E..., CETTE DERNIERE SOCIETE FIT ASSIGNER LA SOCIETE NOUGARET
Source officielleChambre 6
67f6b5e2a9d5adc26061dc7e
9 avril 2025
9 avril 2025
de la SELARL MANCIER-LHEURE NOUGARET, avocats au barreau d’ESSONNE Monsieur [D] [R] Représentant : Maître Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE NOUGARET, avocats au barreau d’ESSONNE C/ S.D.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représenté par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau d'AUXERRE Madame M... B... épouse V... [...] [...]
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21519_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2022, la société Trelifaction, représentée par Me Nogarede, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 mai 2022 ; 2°)
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201903_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A, - et les observations de Me Tandonnet, représentant la commune de Gontaud-de-Nogaret. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303243_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
F K en qualité de délégué titulaire de la commune de Gontaud de Nogaret est annulée.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504355_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 16 et 30 octobre 2025, la commune de Saint-Pierre-de-Nogaret, représentée par Me Descriaux, demande au juge des
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10987bf9fd47c90a13c75
12 janvier 2023
12 janvier 2023
et assistée par Me Patricia NOGARET de la SCP REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau d'AUXERRE Mademoiselle [Z] [X] [J] [Adresse 14] [Localité 18] née le [Date naissance 10
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104754_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A, - et les observations de Me Tandonnet, représentant la commune de Gontaud-de-Nogaret. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Chambre B
6162b6174785972364720308
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTE Madame [I] [H] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 25], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Nassos CATSICALIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me NOGUAREDE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400094_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de Montpellier a refusé de mettre à sa disposition la salle communale « Guillaume Nougaret
Source officielle4e chambre civile
6a0ff17bcdc6046d4789476f
21 mai 2026
21 mai 2026
[O] aux dépens ; - Autorisé Me Nougaret-Fischer avocat, à recouvrer directement contre la partie condamnée, ceux des dépens dont il a fait l'avance sans avoir reçu provision ; - Condamné M.
Source officielleciv3
60794c0a9ba5988459c44793
20 mai 1981
20 mai 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE NOUGAREDE, LOCATAIRE DE LOCAUX A USAGE PROFESSIONNEL APPARTENANT A MME X..., FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 16 MAI 1979) D'AVOIR DECLARE VALABLE LA CLAUSE AUTORISANT
Source officielle1re chambre civile
651fa52ac601f0831899161f
3 octobre 2023
3 octobre 2023
REVEST - [J] - NOGARET -DURIF Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL
Source officielleChambre des référés
67003dbec34eb4cc857aa848
4 octobre 2024
4 octobre 2024
AFIL’IMMO dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE NOUGARET, avocat au barreau de l’ESSONNE, substitué par Maître Amandine PERRAULT,
Source officiellePage 1 sur 17