Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
2 235 résultats pour « Notte-Forzy »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 12
En cas d'égalité de points, priorité est accordée au candidat ayant obtenu la meilleure note à l'épreuve écrite d'admissibilité n° 2 pour les concours externe et interne d'élève administrateur et successivement à l'épreuve écrite d'admissibilité n° 3
Article Annexe VI-3
Une évaluation d'acquisitions techniques d'un ou plusieurs mouvements des classes 2 et 3 du mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin (notée sur 20 points) ; 2.
Article A811-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 33
La note est affectée d'un coefficient 3. 2° Une interrogation d'une durée de vingt minutes portant sur la procédure civile et le droit pénal des affaires.
Article 8
Les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note égale ou inférieure à 5 sur 20 maintenue après délibération du jury est éliminatoire. Chaque note est multipliée par son coefficient, tel qu'il est fixé aux articles 4 et 5 ci-dessus.
Article 3
Chaque transport donnera lieu à l'établissement, en double exemplaire, d'une note indiquant le décompte détaillé du prix perçu ; cette note dûment datée doit porter le nom et l'adresse de l'ambulancier, les noms du ou des membres de l'équipage, le nom
Article A321-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33
Chaque composition est examinée par deux correcteurs et reçoit une note de 0 à 20. Cette note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article 2-1
Si l'épreuve terminale de philosophie ne peut pas être organisée dans un centre d'examen à l'étranger, en raison des mesures prises par les autorités locales dans le contexte de l'épidémie de covid-19, la note moyenne annuelle du candidat dans l'enseignement
Article 12
notamment du rapport établi par le supérieur hiérarchique sur la manière de servir de l'intéressé pendant les trois dernières années, et après examen des différents travaux accomplis pendant la même période, le jury attribuera à chaque candidat une note
Article A321-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 59 > 18
Les épreuves écrites d'admissibilité comprennent : 1° Une épreuve théorique d'une durée de quatre heures portant sur des sujets juridiques, en rapport avec les activités de ventes publiques de meubles et dont la note est affectée d'un coefficient 3 ;
Article D341-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03
de troisième des établissements d'enseignement agricole publics et privés ayant passé avec l'Etat les contrats prévus aux articles L. 813-1 et L. 813-3 du code rural et de la pêche maritime, le diplôme national du brevet est attribué sur la base des notes
Article 7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Il est attribué à chaque épreuve une note variant de 0 à 20.
Article 7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant 0 à 20.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 09
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 02
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
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