Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [A], de M. et Mme [JZ], de M. et Mme [IK], de M. et Mme [E], de M. et Mme [F] [G] [R

Jacques, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Monréseau-immo.com, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme [E], après débats en l'audience publique du 4

Jobert, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mmes [Z] et [P], après débats en l'audience publique du 17 mai 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Chiron, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [L], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société 3DS, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2025

Besson, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [P], de la SCP Ghestin, avocat de la société Caisse nationale de prévoyance assurances, l'avis de M.

administratif de Nîmes du 26 mai 2014 ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge du département du Gard la somme de 3 500 euros à verser à son avocat, Me Occhipinti

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUÉHO, les observations de Me OCCHIPINTI

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. Y...

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de Me OCCHIPINTI

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de Me OCCHIPINTI

Maziau, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme X... U..., et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. M...

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société [1], les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [U] [T], et les conclusions de M.

[V] [T], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Valérie Letourneur, greffier lors des débats

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de Maître Occhipinti, avocat de M.

[K] [D], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière, lors des débats

Sottet, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [R] [H], et les conclusions de M.

novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Franfinance, ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [V] [F], ayant Me Occhipinti

Mallard, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

[Y] [S], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Bernard