Les parties vitrées des panneaux et des écoutilles à plat pont situées dans des zones de manœuvre sont également équipées de dispositifs antidérapants, de manière à ce que la plus grande longueur mesurée entre deux surfaces antidérapantes n'excède jamais

Article 231-2.03

—

L'angle de début d'envahissement θf sera déterminé en tenant compte des prises d'air diverses et des tuyaux de dégagement d'air non munis de moyens de fermeture automatique, mais en ignorant les ouvertures munies de portes étanches ou de panneaux étanches

Article 3

—

Sans préjudice de cette définition, l'erreur éliminatoire est également constituée si le candidat commet l'une des infractions suivantes : - non-respect d'un panneau d'accès interdit (arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes

LEGIARTI000033006328

—

Signalisation Un panneau sur le dispositif de distribution indique la présence de liquide inflammable et sa nature. 2.6.

Article Annexe 190-A.7

—

200 300 F ou LED H ou LED Escaliers : - éclairage général - éclairage dirigé (marches et paliers) 200 300 400 600 F ou LED F ou LED Ascenseur : - éclairage général à l'intérieur de la cabine - éclairage dirigé (panneaux

Article ANNEXE I a

—

RÉALISATION ET CONTRÔLE D'UN OUVRAGE T7 : Déconstruire, déposer, démonter des éléments du second œuvre X T8 : Réceptionner un support, implanter son ouvrage X T9 : Construire des ouvrages en plaques sur ossature X T10 : Construire des cloisons en panneaux

Article 150-2.01

—

bord ; (6) Ventilateurs et tubes d'aération ; (7) Dossier de stabilité ; b) Autres éléments liés à la sauvegarde de la vie humaine en mer : (1) Engins de sauvetage ; (2) Matériel de lutte contre l'incendie ; (3) Etat structurel général (coque, pont, panneaux

Article Annexe

—

id=8NNUZLsxF8-RKi8my_ncgigfuWpIQPdW-zhI49svUoE= Les modèles des signaux M12, R12pps et R19 et leurs définitions ainsi que le nouveau modèle de panneau C50 mentionnés à l'arrêté du 23 septembre 2015 figurent à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr

Article A4241-53-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

A. 4241-51-1) est placé sur la rive, s'arrêter en deçà de ce panneau. 2.

Article 223 a-II-2/32

—

Un panneau, permettant d'indiquer si les portes d'incendie dans les entourages d'escaliers, les cloisons de tranche verticale principale et les entourages de cuisines sont fermées, doit être installé dans un poste de sécurité central gardé en permanence

Article 12

—

Les panneaux d'obturation ou les châssis composant ces accès s'ouvrent et demeurent toujours accessibles de l'extérieur et de l'intérieur. Ils sont aisément repérables de l'extérieur par les services de secours.

Article Annexe 226-4.A.1

—

La mousse peut être utilisée pour l'isolation des cales à poisson et des locaux de service réfrigérés à condition d'être recouverte d'un revêtement bien ajusté qui peut être : - soit un vaigrage métallique ; - soit un vaigrage en panneaux de bois aggloméré

Article ANNEXE

—

d'indication ; -l'entretien du balisage lumineux, des barres d'arrêt éventuelles, des indicateurs visuels de pente d'approche éventuels et des panneaux d'indication, d'obligation et d'interdiction ; -la fourniture d'énergie électrique : a) Au balisage

Article Annexe Ia

—

LES MATÉRIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS UTILISÉS Matériaux Nature BOIS ET DÉRIVÉS DU BOIS Massif Placage Lamellé-collé Chauffé, rétifié Contreplaqués, lattés Panneaux de fibres Panneaux de particules

LEGIARTI000033978268

—

Il prépare les supports et pose les éléments de couverture (ardoises, tuiles, tôles …), les protections des parties en saillie (rives, faîtages, arêtiers, égouts), l'étanchéité autour des pénétrations (cheminées, murs, panneaux solaires thermiques et

Article 228-5.07

—

Les claires-voies qui comportent des panneaux vitrés doivent être munies de volets extérieurs fixés à demeure en acier ou autre matériau équivalent.

Article 14

—

Ces indicateurs de performance concernent notamment : - l'état de surface des chaussées ; - les délais d'intervention sur événement ; - les délais entre événement significatif et message (radio, panneaux à messages variables) ; - l'attente au péage ;

Article Annexe Ic

—

Éléments modulaires (exemples d') : grilles dans une enveloppe, constituants d'un point lumineux (mât, crosse, lanterne, etc.), appareillages sur un panneau de comptage, etc.

Article 229-II-1.08

—

Dans le cas particulier des porte-conteneurs ouverts, l'expression "pont de franc-bord" désigne le pont de franc-bord prévu par la Convention, comme si des panneaux d'écoutilles étaient fixés sur les surbaux d'écoutilles. 1.3.

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

Code de l'environnement

Des panneaux d'affichage explicatifs sont installés à proximité des contenants ou des affichages sont apposés sur ces derniers.

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