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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 965 résultats pour « Patrick E-Durand »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
e er
LEGIARTI000051837789
re e
Article 5
LEGIARTI000051851116
er e
Article Annexe 1
E 1 :
E 2 :
LEGIARTI000051775533
Article Annexe
Il (elle) est rattaché (e) à un responsable fonctionnel ou hiérarchique et peut être intégré (e) à une équipe.
Article 6
EV/ SE, E/ EV/ LH et E/ EV/ LH 2 ; -la justification du dimensionnement adéquat du plan d'urgence interne de l'établissement de La Hague vis-à-vis des situations accidentelles envisagées pour la fosse 40 de l'atelier E/ EV/ LH et pour l'atelier E/ EV
Article 3
porte exclusivement sur le dossier constitué par le (la) candidat(e) qui comporte un curriculum vitae, une lettre de motivation et un récapitulatif de son cursus professionnel.
Article 4
Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en transport logistique, option transport terrestre, option transitaire aérien et maritime obtenus antérieurement à la date d'entrée en
:-----------------------------: : (1) : H1 : H2 : H3 : :--------:--------------------: : a : 1,00 : 1,05 : 1,15 : : b : 0,40 : 0,45 : 0,50 : : c : 1,30 : 1,30 : 1,40 : : d : 1,80 : 2,40 : 3,10 : : e
Article Annexe I
E. R. de médecine Pitié-Salpêtrière de l'université Pierre-et-Marie-Curie, Paris VI. U. E. R. Techniques de réadaptation de l'université Paul-Sabatier, Toulouse-III. Université de Bordeaux-II.
Secrétaire polyvalent (e). Secrétaire généraliste. Assistant (e) administratif (ve). Assistant (e) d'équipe. Assistant (e) d'entreprise. Code ROME : M1607-Secrétariat. Réglementation de l'activité : Néant.
Article 11
En instance d'affectation, l'agent perçoit les émoluments prévus à l'article 4 (a, b, c et e du A et a, b, c et e du B), augmentés du montant de l'indemnité de résidence applicable aux personnels de même indice hiérarchique en service en France, zone
applicable aux emplois de chef des services déconcentrés de l'administration des anciens combattants et victimes de guerre est fixé ainsi qu'il suit : EMPLOIS ET ECHELONS INDICES BRUTS Chef des services déconcentrés 1 er 901 2 e
de retraite, les assimilations prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont faites selon les modalités précisées au tableau ci-dessous : VETERINAIRE EN CHEF VETERINAIRE EN CHEF 6 e
LEGIARTI000028690365
Je soussigné(e) (nom et prénom de l'interne) ...................., interne en (préciser la spécialité et l'année) ...................., demeurant (adresse du domicile) ...................., inscrit(e) à l'unité de formation et de recherche de (dénomination
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