Reynald X... à l'encontre de la caisse et a ordonné la compensation entre les créances réciproques ; Attendu que pour confirmer la condamnation prononcée à l'encontre de M.

Regnard X..., demeurant ... ; M.

PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi quatre mai deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté de Maître Arnauld RENARD

de rôle : 2024007034 PC : 2024J343 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL LE RENARD

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 06/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 06/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur José VASQUEZ, Monsieur

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 06/10/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE,

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 06/10/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE,

de LYON INTIMEE : SNC DARTY représentée par Maître PAGNON, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 30 Janvier 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Juin 2004 Présidée par Madame PANTHOU-RENARD

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Vallée du Renard, représenté par son syndic en exercice, la

Article 2 : L'Etat versera la somme de 800 euros à Me Renard au titre de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.

de retard.

délais d'exécution à respecter pour le maintien de cette subvention, ne prend aucune mesure coercitive relative à ces délais à l'égard des entrepreneurs qu'il a choisis, et achève les travaux avec retard

termes des lettres en date des 27 octobre et 3 novembre 1992, par lesquelles la société Toucan déclarait à la société Chevignon supporter des charges par "suite de vos manques ou retards de tissus" et

MAFLO RENOVATIONS 38 Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT la SELARL POINT [Localité 1] AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Tabone pour la communauté de communes " Entre Juine et Renarde ". Considérant ce qui suit : 1.

référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté préfectoral du 27 mars 2025 portant autorisation de tirs de nuit sur les renards

Reinard, Duval et Michelet qui n'ont pas intérêt à agir à l'encontre de l'arrêté du 12 mars 2021 qui ne concerne que M. A. Vu les autres pièces du dossier.