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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c434
2 juin 2008
2 juin 2008
INTIMÉE CAISSE R. S. I. ANTILLES GUYANE SE SUBSTITUE AU DROIT DE LA CAISSE ORGANIC CARBOF-CAVICORG Rue Pietonne Zac de Rivière Roche B.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784b
15 novembre 2005
15 novembre 2005
un bien immobilier situé sur la commune de Saint Vite lieu dit "Rocher"pour une durée de trente ans, moyennant une redevance annuelle de 23 782,08 ç .
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c93
29 décembre 2015
29 décembre 2015
: Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny 85026 LA ROCHE S/ YON CEDEX non comparant, ni représenté Madame Delphine Z..., tuteur de Mr John X...
Source officielleChambre sociale
677e184625a73d43aa4ae143
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.
Source officielleChambre sociale
677e184625a73d43aa4ae145
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Leandri Roch BTP demande de déclarer irrecevable l'appel formé à l'égard de la Société Leandri Roch BTP.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61632f4814ec5f96a7da08b6
9 novembre 2011
9 novembre 2011
INTIME Syndicat des copropriétaires DU CENTRE COMMERCIAL DU BOIS DES ROCHES et chez son syndic la SAS SUDECO Centre Commercial du Bois des Roches [Localité 3] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués
Source officielle3e Chambre B
61625100929f6bffa995b3ab
22 mai 2014
22 mai 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2014 N° 2014/263 Rôle N° 13/06750 SCI LA GRANDE DURANNE ST-ROCH SASCOMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738496cdc6046d476d2e09
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société Roches Contract a été attributaire du lot « Mobilier/Agencement ».
Source officielleChambre Sociale
64a7b2463bcaf505db696ace
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ECOLE NOUVELLE 'ECOLE DES ROCHES' [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Claire TOUMIEUX du LLP ALLEN & OVERY LLP, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [R] [X] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
6801dcb02d41c0a3fc6eca5f
17 avril 2025
17 avril 2025
APPELANT : Monsieur [G] [N] [Adresse 2] [Localité 5] Non comparant, ni représenté INTIMÉE : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 1] [Localité 3] et dont l'adresse de correspondance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00621
9 mars 2011
9 mars 2011
YVES ROCHER détient un savoir faire dans la conception et la commercialisation des produits et des soins esthétiques YVES ROCHER, notamment quant à l'aménagement du magasin, les techniques de promotion
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa48d0ccf000877e705
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Condamner les intimées aux entiers dépens.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202026
10 novembre 2010
10 novembre 2010
du 28 janvier 2004, à faire usage de tirs de mines ; que, par arrêté du 27 juillet 2005, l'arrêt des tirs de mines lui a été prescrit, l'activité se poursuivant avec l'utilisation d'engins " brise-roches
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300997
28 novembre 2019
28 novembre 2019
contre l'arrêt n° RG : 16/06084 rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires centre commercial du Bois des Roches
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100708
12 juin 2012
12 juin 2012
Y... et Z... ont constitué la société civile d'exploitation agricole de la Roche (la SCEA), aujourd'hui en liquidation judiciaire, et ont été désignés en qualité de cogérants ; que M.
Source officielle3e Chambre B
61630e57da3e3d3066036817
2 février 2012
2 février 2012
[O] Mandataires Judiciaires représentée par Me [J] [O] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL THEOS AZUR anciennement dénommée SCI LES HAUTES ROCHES (RCS NICE 349 195 392) sise [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88379
13 avril 2006
13 avril 2006
: Maître André-Charles ROCHE, mandataire judiciaire, ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la Société TECHNIQUES ET TRAVAUX ELECTRIQUES ENTREPRISE, SA (11, rue Marguerite Pépier - 42 700
Source officielle3ème chambre A
650d30e071dfcd83182010e0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE SA [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2c02a12a235bae6d74
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[P] au secteur des creusements du quartier rocher de [Adresse 8] pendant 19 années, soit de 1982 à 2001, comme indiqué dans son premier témoignage (pièces n°6 et 17 de l'intimé), M.
Source officielle3e chambre civile
635236da8c924eadffcc4874
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par acte d'huissier du 20 janvier 2022, la SAS Brault TP et son assureur SMABTP ont fait assigner la SASU Carrières des Roches Bleues aux fins de lui rendre l'expertise judiciaire commune.
Source officiellePage 17 sur 313