Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2403158_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Il s'est inscrit en première année de mastère d'ingénieur mécatronique et robotique au titre de l'année 2021/2022 puis en première année de mastère qualité chef de projet IA au titre de l'année 2022/2023
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10888
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[K] pour qu'il puisse acquérir des biens à titre personnel sur le compte de la société : matelas et robots de piscine livrés à sa résidence secondaire, mobiliers livrés à sa résidence parisienne, ainsi
Source officielleChambre 04
69f6e6facdc6046d476a1098
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de construction et commercialisation de robots aéronautiques, pratiquée sous la forme d'une SAS, dont le siège social est sis [Adresse 1].
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-249225
20 février 2026
20 février 2026
In 2019, as part of the research for a documentary, the applicants used a remote-controlled diving robot to film the exterior of the wreck of the passenger ship MS Estonia, which had sunk in the Baltic
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ccd
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Instance de CRETEIL - RG No 16/01639 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Edouard LOOS, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Frantz RONOT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300607
24 mai 2011
24 mai 2011
l'article 3 de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 2010), que les sociétés Albert mécanique informatique et Arcante Assistance robotique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01417
24 juin 2009
24 juin 2009
et l'accomplissement d'actions de formations techniques par la pratique de cours techniques théoriques et pratiques destinés aux personnels des services techniques d'usine dans les domaines de la robotique
Source officiellecomm
61372290cd580146773fe85b
9 janvier 1996
9 janvier 1996
X... entraînant des déplacements importants, les notes de frais établies correspondaient à des frais réellement exposés et à une pratique habituelle dans un secteur d'activité lié à la robotique ; que
Source officiellecomm
61372405cd58014677411341
25 février 2003
25 février 2003
publicitaire ainsi que tous les éléments corporels inclus dans un contrat la liant à un réseau de distribution "Super boucher" "to beef or not to beef", comprenant une tête de boeuf électronique, un robot
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2326070_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
A est inscrit en master 2 " automatisme et robotique " pour l'année universitaire 2023-2024.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0307JUD007464401
7 mars 2006
7 mars 2006
Pour cette raison, le requérant souhaita être transféré dans son service d’origine, celui de la technique robotique, situé dans le nouveau bâtiment de l’Institut.
Source officielleC7-JEX COMMUN
68e7a517033cf481c39a3ced
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ramasseur de balles, l'élévateur et le chargeur de balles ; * les biens figurant à la rubrique « extérieur », soit « un deuxième ramasseur de balles avec 10 paniers ; une tondeuse TORO ; un robot qui
Source officielle6e chambre
6375e4f519047edcd18ff14a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Cette publication est d'autant plus grave que comme vous le savez, notre industrie robotique n'est, à date, pas protégée par un brevet.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781628121050008662d74
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[G] soutient en substance que : -il a exercé pendant plus de 10 ans, en qualité de dirigeant de société, dans le domaine de l'automatisme, la robotique et l'informatique industrielle dans les secteurs
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512283_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
entendus au cours de l'audience publique du 28 juillet 2025 à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées: - le rapport de Mme Gourmelon, juge des référés, - les observations de Me Rounbout
Source officielle10ème chambre
DTA_2310707_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, avocat de la requérante.
Source officielle11ème chambre
DTA_2311284_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Revéreau, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, avocat de M. F et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2311798_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M. A et M. A.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00783_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bougrine - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois et représentant M. B.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03633_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport F Bougrine, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois et représentant Mme D.
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