, Satillieu, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Les Vans, Villeneuve-de-Berg

Article (45 à 50)

—

AGNAC D 655 CASTELJALOUX 47 D 102 D 911 SAINT-VITE D 656 TOURNON-D'AGENAIS 47 D 656 D 102 TOURNON-D'AGENAIS Limite département 47/46 MASQUIERES 47 Avenue d'Agen D 911 VILLENEUVE-SUR-LOT

LEGIARTI000051471596

—

Vaux (03301) ; Veauce (03302) ; Venas (03303) ; Verneix (03305) ; Verneuil-en-Bourbonnais (03307) ; Vernusse (03308) ; Le Veurdre (03309) ; Vicq (03311) ; Vieure (03312) ; Le Vilhain (03313) ; Villebret (03314) ; Villefranche-d'Allier (03315) ; Villeneuve-sur-Allier

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Ardèche : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Rochemaure, Saint-Péray, Tournon-sur-Rhône, Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Alissas

LEGIARTI000032710802

—

Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud de Villeneuve

Article Annexe

—

Nogent-sur-Marne, : : : Saint-Maur-des- : : : Fossés, Villejuif : : : et Vincennes à : : : l'exception des : : : communes de : : : Choisy-le-Roi et : : :Orly, et de l'emprise: : : de l'aérodrome de : : : Paris-Orly : : : : : Villeneuve

Article (15 à 19)

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SAINT-JUST-LUZAC 17 D 123 D 728 SAINT-JUST-LUZAC D 733 SAINT-AGNANT 17 D 733 A 837 VERGEROUX D 728 SAINTE-GEMME 17 D 728 D 733 SAINTE-GEMME D 150 SAINTES 17 D 150 Limite département 17/79 VILLENEUVE-LA-COMTESSE

Article 19

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Le cas échéant, des dispositifs tels que le lavage des roues des véhicules ou tout autre dispositif équivalent sont prévues ; - les transports des matériaux de granulométrie inférieure ou égale à 5 mm sortant de l'installation sont assurés par bennes

Article 5

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Piste ou bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues.

Article Annexe I

—

Maîtrise d'outils S6 - sonneries Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances 1 2 3 S6.1 - terminologie et fonctions principales X Principaux dispositifs de comptage : râteau, roue

Article Annexe I (suite)

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Seine-et-Marne Villebéon 77 Seine-et-Marne Villecerf 77 Seine-et-Marne Villemaréchal 77 Seine-et-Marne Villemareuil 77 Seine-et-Marne Villemer 77 Seine-et-Marne Villenauxe-la-Petite 77 Seine-et-Marne Villeneuve-les-Bordes

Article Annexe I

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- Des pièces de pendulerie - Matériel de soudure, brasure Soudage Réaliser des brasures à l'étain ou à l'argent sur des supports en laiton (équerre de sonnerie, marteau de sonnerie, brasure de dents rapportées sur roue en laiton).

Article Annexe I (suite)

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Varinfroy 60 Oise Vauciennes 60 Oise Vaudancourt 60 Oise Le Vaumain 60 Oise Vaumoise 60 Oise Le Vauroux 60 Oise Verderel-lès-Sauqueuse 60 Oise Vez 60 Oise Vieux-Moulin 60 Oise Villeneuve-les-Sablons

LEGIARTI000049957429

—

territoire pour un mineurArt . 2-III (3°) du décret du 28 mai 2010Décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteurAutorisation d'exercer l'activité de conducteur de véhicules motorisés à deux ou trois roues

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

bricolage et de jardin, hormis ceux qui relèvent du principe de responsabilité élargie du producteur au titre d'une autre catégorie, à compter du 1er janvier 2022 ; 15° Les voitures particulières, les camionnettes, les véhicules à moteur à deux ou trois roues

Article Annexe 1

—

13,3 20,7 33,6 45,4 7,8 BIERRE-LES-SEMUR GARE DU JURA 11,1 17,3 28,5 38,5 6,6 POUILLY-EN-AUXOIS GARE DU JURA 9,1 14,1 23,1 31,1 5,3 BEAUNE NORD GARE DU JURA 6,8 10,6 18,0 23,9 4,0 SAINT-DENIS-LES-SENS GARE DU JURA 22,0 34,3 55,3 75,4 13,1 VILLENEUVE-DONDAGRE

LEGIARTI000050066316

—

Delmas de Grammont - Port-Sainte-Marie 0470038L Lycée polyvalent Lot et Bastides - Villeneuve-sur-Lot 0470046V Collège Jean Monnet - Fumel 0470048X Collège Kléber Thoueilles - Monsempron-Libos 0470102F Collège Paul Froment - Sainte-Livrade-sur-Lot

Article 1

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Villeneuve-sur-Lot. Musée municipal de Gajac. Pyrénées-Atlantiques (64). Arudy. Musée municipal. Bayonne. Musée basque. Bayonne. Musée Bonnat-Helleu, musée des beaux-arts de Bayonne. Cambo-les-Bains. Musée Edmond Rostand. Guéthary.

Article Annexe 5

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Ces pentes sont mesurées par rapport au plan horizontal sur lequel reposent les roues du véhicule. 1.1.2.5.

Article Annexe IV

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27 juillet 2004 modifié relatif au contrôle technique des véhicules lourds ; - un agrément valide de contrôleur de véhicules de catégorie L au sens de l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues

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