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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e8
30 juin 2015
30 juin 2015
Sébastien Y... et Mme Valérie Z..., - la société Solautel, constituée entre M. Laurent A... et Mme Sophie B... épouse A...
Source officielleciv1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Jean, Gustave, Jérémie XWB..., 287°/ Mme Jeanine, Simone YN..., épouse XWB..., demeurant ensemble à Bourg en Bresse (Ain), La Neuve Viriat, 288°/ Mme SX...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6438f322a942a604f5e93767
13 avril 2023
13 avril 2023
simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sébastien
Source officielle5ème Chambre
6971d27dcdc6046d4735e9d9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien
Source officielleChambre 2
DTA_2400359_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
C M et Sébastien H, Mme et M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
département de la Dordogne une autorisation unique sur le fondement de l'article L. 214-3 du code de l'environnement pour la réalisation des travaux et l'exploitation des aménagements du contournement du bourg
Source officielleRéférés expertises
66335be7c0d3e3fe99cae6de
23 avril 2024
23 avril 2024
DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien
Source officielleChambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6726e
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph MAGNAN - Me Laurent NICOLAS - Me Sébastien BADIE - Me Elodie
Source officielle1ère Chambre
66878cb705d6f7f678d48ffe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP PATUREAU DE MIRAND - LE GALLOU - SCP ROUET HEMERY & ROBIN Expédition TJ LE : 04 JUILLET 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86565b5a3ab8ca54f15
10 juillet 2025
10 juillet 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Me BOURGES
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00596_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Me Dunyach, représentant la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0308JUD004185702
8 mars 2007
8 mars 2007
En principe, les bénéficiaires d'une telle indemnité reçoivent des titres de valeur qui seront transformés en actions, lorsque Proprietatea sera cotée en bourse.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c96
22 avril 2021
22 avril 2021
domicile au cabinet de Me Gilles William GOLDNADEL [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Gilles GOLDNADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1773 Assistée de Me Gilles GOLDNADEL et de Me Sébastien
Source officielle5ème Chambre
6a1921a1cdc6046d4752f4db
27 mai 2026
27 mai 2026
Sebastien TOULLEC, lors des débats, et Madame Océane MALLARD, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 04 Mars 2026 ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 27 Mai 2026
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6a16809fcdc6046d471124c2
26 mai 2026
26 mai 2026
SOCIALE COLLÉGIALE RG : N° RG 23/00968 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OYTL [J] C/ Organisme URSSAF RHONE ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00301_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
En l'espèce, les parcelles sont situées dans le quart Nord-Est de la commune, route d'Antérénéa, à environ 2 km du centre-bourg, à l'arrière de la zone commerciale et artisanale du Jaldaï, dans un secteur
Source officielle3ème chambre
69946e56cdc6046d47b06d5a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JEPALADA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-sébastien DELOZIERE, substituant Me Romain JOURNE, avocats au barreau de SAINT-OMER ET : DÉFENDEURS Mme [F] [N] née le
Source officielle6e Chambre B
615e0dbcc25a97f0381f4f36
20 janvier 2015
20 janvier 2015
APPELANT Monsieur [T] [S] [I] [K] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229e1d2fa6fd0f804042a
20 avril 2023
20 avril 2023
simplifiée, agissant poursuites et diligences de son président domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée et assistée de Me Sébastien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202096
18 novembre 2010
18 novembre 2010
en cause par Madame Y... qui l'invoque au contraire au soutien de sa demande, au cours de laquelle les déclarations de plusieurs témoins ont été relevées ; qu'il en résulte (déclaration de Monsieur Sébastien
Source officiellePage 17 sur 21