Stéphane, - Z... Gérard, - DE D... Raphaël, - DE D... Robert, - BEOLETTO Costanzo, - E... André, - A...

Stéphane Z..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la A... , défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, l'a condamné à 1 000 euros d'amende ;

Stéphane Z..., demeurant ..., Les Alizés, 06210 Mandelieu, 4 / de M.

Stéphane, - La Société D'EDITIONS SCIENTIFIQUES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 décembre 2001, qui a condamné le premier à 15 000 francs

Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 Mutuelle MAIF Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 DEFENDEURS Monsieur [R] [L] Rep/assistant : Maître Stéphane

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Mme X... pour complicité de viols sur mineure de quinze ans ou non ; " aux motifs que sa fille, Stéphanie

l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupables des faits reprochés ; " aux motifs adoptés des premiers juges que Y... est au centre des conversations téléphoniques interceptées en janvier 1988 entre Stéphane

Stéphane, - Z...

Stéphane, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ET TERRESTRES (CAMAT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 10 avril

Stéphane, - Y...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006, qui, pour excès de vitesse d'au moins 20 km/h et inférieur à 30km/h, l'a condamné à 150 euros

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les locaux loués par la société Alexa Stéphane, aux droits

Diffusion ; que la société Swim on Ligne, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Paris,"était dirigée par Johanna D... et Stéphane E... en qualité de gérants ; qu'elle était située 14, rue

[D], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Stephan films, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Stéphane X..., Mme Y... et M.

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 août 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol simple, vol avec port d'arme, dégradations

pénale et après avoir prêté serment dans les termes prévus par ledit article, à l'exception toutefois de Françoise X..., épouse L..., fille de l'accusé, Jacqueline X..., épouse M..., fille de l'accusé, Stéphanie