audiovisuelles de surveillance et de sécurité C 2 20 Agent chargé de l'accueil et de la visite d'un monument ou musée ayant à utiliser une langue étrangère C 9 20 Responsable de l'accueil et de la gestion d'un monument ou musée n'ayant pas a sa tête

Article 29

—

applicables aux traversées par des lignes aériennes implantées sur un passage qui franchit ces voies ou sur le sol surmontant un souterrain, à condition que la distance, en projection horizontale, entre un conducteur quelconque de la ligne et le tympan ou la tête

Article Annexe IV

—

Il s'agit : - de la grille commerciale interne à l'entreprise pour la semaine S, lorsqu'une telle grille existe à des fins d'achat d'animaux à la tête par l'opérateur.

Article 2

—

Circulaires Les circulaires des candidats tête de liste sont imprimées sur papier blanc ou de couleur dont le grammage est compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré.

Article Annexe IV

—

Il s'agit : -de la grille commerciale interne à l'entreprise pour la semaine S, lorsqu'une telle grille existe à des fins d'achat d'animaux à la tête par l'opérateur.

LEGIARTI000039262688

—

détaillée et les développements spécialisés faisant appel aux métiers de base munitionnaires dans les domaines des matériaux énergétiques, de la pyrotechnie, de la balistique intérieure, de l'aérobalistique, de la balistique terminale relative à la tête

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

équipements médicaux ou à finalité thérapeutique ; lorsqu'ils ont une vitesse inférieure ou égale à dix kilomètres par heure : les fauteuils roulants et les scooters médicaux ; appareils modulaires de verticalisation ; appareils de soutien partiel de la tête

Article L558-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 65

Code électoral

En cas d'égalité de suffrages entre les listes arrivées en tête, ces sièges sont attribués à la liste dont les candidats ont la moyenne d'âge la plus élevée.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Les têtes de diffuseurs dont l'utilisation peut être envisagée dans le contexte du présent paragraphe doivent être soit : .1 des têtes spéciales, situées au-dessus des fenêtres et installées en plus des diffuseurs classiques fixés .2 des têtes de diffuseurs

LEGIARTI000042968272

—

Service de santé des armées ESG (praticiens officiers) 68 25 000 25 000 1.70 0,90 Santé/ Anesthésie-réanimation, Chirurgie orthopédique ; Chirurgie viscérale, vasculaire, thoracique, urologique ; Chirurgies tête et cou ; Médecine d'urgence en exercice

Article GA 45

—

Prises électriques : Des prises électriques 240-400 V - 3P + N + T, d'une puissance nominale utilisable d'au moins 12 kVA, sont prévues dans les gares souterraines à raison d'une prise en tête et en queue de quai permettant l'utilisation des appareils

Article 76-1

—

remplir conformément aux indications qui y figurent, les bordereaux, expéditions, extraits littéraux ou copies destinés à être conservés dans les registres du service de la publicité foncière, doivent comporter, au minimum : 1° Au recto de la page en-tête

Article Annexe 2

—

et de leur mise à jourDocumentaire Documents techniques relatifs au matériel et gaz respirablesTYPE D'AUDIT Liste (ou équivalent) des équipements de travail, moyens de protection collective et équipements de protection individuelle (équipements de tête

Article 4

—

Le partage entre les saisissants et intervenants a lieu par tête, sans distinction de grade et en tenant compte, s'il y a lieu, des agents exclus pour quelque motif que ce soit. 5.

Article L613-20-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 72

Code monétaire et financier

d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen chargées de la surveillance des filiales ou des succursales d'importance significative, et celles chargées de la surveillance des filiales d'un groupe d'entreprises d'investissement à la tête

Article 46 quater-0 ZD

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 65 > 06

Code général des impôts, annexe III

désignation, l'adresse de son siège social et la répartition de son capital et, pour chaque autre personne morale, sa désignation, l'adresse de son siège social et, le cas échéant, celle de son établissement stable, et la nature du lien qui l'unit à l'entité tête

Article 1

—

recettes et de dépenses C 20 4 8 Agent chargé de l'accueil et de la visite d'un monument ou musée ayant à utiliser une langue étrangère C 20 7 8 Responsable de l'accueil et de la gestion d'un monument ou musée n'ayant pas à sa tête

Article 38

—

Cette précision est, toutefois, inutile lorsque la désignation complète de toutes les parties figure en tête du document à publier. A défaut de cette mention, le dépôt est refusé dans les conditions fixées à l'article 74-1 du présent décret.

Article 341-4

—

. - Mode d'affichage : Les systèmes de visualisation des cartes électroniques affichent les données selon un mode "nord en haut, tête en haut".

Article A223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 59

Code de la mutualité

L'encadré mentionné à l'article L. 223-8 est placé en tête de note d'information.

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