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Codes de loi français

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344 résultats pour « Vincent RIVIERRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article Annexe I

—

Midi-Pyrénées Eternit, établissement d'Albi, route de Terssac, bourg, BP 1, 81150 Terssac : de 1971 à 1997 ; Ferbeck et Vincent, 41, rue de la République, 31700 Beauzelle : de 1916 à 1985 ; MPI, usine de Bouque-de-Lens, 31260 Mazères : de 1960 à 1996

Article Annexe III

—

la masse émise totale correspond au rejet avant raccordement (encore appelé rejet brut). (24) Masse importée : masse de polluant (en kg) apportée par les eaux collectées sur le site de l'établissement provenant de la même masse d'eau superficielle (rivière

Article Annexe

—

FROIDEVAUX DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FROIDEVAUX 1 112 55200 FROMERÉVILLE-LES-VALLONS MEUSE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FROMERÉVILLE-LES-VALLONS 1 113 27281 GAUDREVILLE-LA-RIVIÈRE

Article TABLEAU C

—

Pour les voyages de long cours 300 Sur fleuves, rivières et le long des côtes 200 Bateaux et paquebots à vapeur pour le transport des marchandises (Entreprise de). 200 Bateaux à vapeur remorqueurs (Entreprise de). 150 Canaux navigables avec péage

Article Annexe II

—

Castres, Combefa, Gaillac, Garrevaques, Garrigues, Giroussens, Graulhet, Jonquières, Labastide-de-Lévis, Labruguière, Lacougotte-Cadoul, Lamillarie, Lisle-sur-le-Tarn, Lugan, Moulayres, Padies, Poudis, Poulan-Pouzols, Puycalvel, Puylaurens, Rabastens, Rivières

Article Annexe I

—

- à proximité de points de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation des collectivités humaines ou des particuliers (35 m au minimum), à moins de 200 m des lieux publics de baignades et des plages, à moins de 500 m en amont des piscicultures de rivière

Article Annexe

—

Le relief est le résultat de la destruction presque totale des formations carbonatées tertiaires par la rivière l'Isle, dont le cours se situe, aujourd'hui, plus à l'ouest.

LEGIARTI000028443622

—

fontaine de Quatre- Francs (inclus) MA0406 | R3020500 | La Nouère MA0407 | R3040500 | La Boème MA0408 | R3050510 | Le Claix MA0409 | R3070500 | Le ruisseau d'Anqueville MA0410 | R3070510 | La Guirlande MA0411 | R3080530 | La rivière

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m.

Article Annexe V

—

Sens conventionnel de balisage Les marques latérales sont disposées en fonction d'un sens conventionnel de balisage défini internationalement : - soit le sens général que suit le navire venant de la haute mer lorsqu'il s'approche d'un port, d'une rivière

Article ANNEXE

—

Les Carreaux ; Puits-La-Marlière, Derrière-les-Murs-de Monseigneur (1) Quartiers intercommunaux Liste des zones urbaines sensibles outre-mer DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERSGuadeloupe (971) Basse-Terre Le Carmel ; Rivière

Article Annexe

—

Grandpré ; La Grandville ; Grivy-Loisy ; Gruyères ; Gué-d'Hossus ; Guignicourt-sur-Vence ; Guincourt ; Ham-les-Moines ; Ham-sur-Meuse ; Hannappes ; Hannogne-Saint-Martin ; Haraucourt ; Harcy ; Hargnies ; Harricourt ; Haudrecy ; Haulmé ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000049370250

—

Saint Dominique (Saint-Domingue) Le Havre 7023 Amérique du Sud Maritime Sainte-Lucie Castries Le Havre 6755 Amérique du Sud Maritime Saint-Kitts-et-Nevis Basseterre Le Havre 6603 Amérique du Sud Maritime Saint-Vincent-et-les

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 10 11 et plus - Amazona guildingii (Amazone de Saint-Vincent) s.o. s.o. 1 et plus - Amazona imperialis (Amazone impériale) s.o. s.o. 1 et plus - Amazona leucocephala bahamensis (Amazone des Bahamas) s.o.

LEGIARTI000050672774

—

LOT3_ZN_69_01 DOMMARTIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR ZA 831582 6527740 2023_LOT3_ZN_69_01_S1 1 Chemin neuf 832214 6527378 Calendrieres 831591 6528112 Centre 832709 6527403 2024_01_69-06 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2023_LOT3_ZN_69_04 SAINT VINCENT

Article ANNEXE

—

: 17 décembre 1993 : 50 000 : : Revel (31) : 29 novembre 1993 : 70 000 : : Riche (La) (37) : 22 décembre 1993 : 10 000 : : Riom-ès-Montagnes (15) : 5 décembre 1993 : 5 000 : : Rivière-Salée

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Villambard, Villefranche-de-Lonchat 3e circonscription Cantons de : Brantôme, Bussière-Badil, Champagnac-de-Belair, Champagnac-de-Belair, Excideuil, Jumilhac-le-Grand, Lanouaille, Mareuil, Montagrier, Nontron, Ribérac, Saint-Aulaye, Saint-Pardoux-la-Rivière

LEGIARTI000050672758

—

LOT1_ZN_56_01_S2 1 Cohignac 224845 6799897 2023_01_56-02 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_02 KERFOURN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 265659 6787423 2022_LOT1_ZN_56_02_S1 1 2023_01_56-03 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_07 SAINT VINCENT

LEGIARTI000050672766

—

2023_LOT3_ZN_03_02 Meaulne-Vitray BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Place du Cheval Blanc 670400 6611054 2023_LOT3_ZN_03_02_S1 1 Place de la Mairie 670677 6610991 Rue des Dames 670570 6610868 Rue du Lavoir 670550 6610992 Lotissement 2 Rivieres

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