-la prescription d'arrêt de travail en ligne Ce service permet de faire parvenir sans délai un avis d'arrêt de travail dématérialisé aux services concernés de l'assurance maladie et de produire le volet destiné à l'assuré.

Article ANNEXE I

Code inconnu

A l'exclusion des dispositifs qui ne réduisent pas les déperditions comme les grilles, les barreaux, les rideaux de magasin de vente, tout dispositif mobile, communément appelé volet, persienne ou jalousie, servant à fermer de l'extérieur l'accès à une

Article 228-5.07

Code inconnu

Les claires-voies qui comportent des panneaux vitrés doivent être munies de volets extérieurs fixés à demeure en acier ou autre matériau équivalent.

Article Annexe II

Code inconnu

Renseignements relatifs aux activités sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets

Article Annexe III

Code inconnu

Fermeture A l'exclusion des dispositifs qui ne réduisent pas les déperditions comme les grilles, les barreaux, les rideaux de magasin de vente, tout dispositif mobile, communément appelé volet, persienne ou jalousie, servant à fermer de l'extérieur l'accès

Article 221-II-2/20

Code inconnu

permettre d'arrêter rapidement et de fermer avec efficacité le système de ventilation depuis l'extérieur du local en cas d'incendie, compte tenu des conditions météorologiques et de l'état de la mer. 3.1.4.2 Les conduits de ventilation, y compris leurs volets

Article 1

Code inconnu

données relatives au secteur d'activité, aux numéros d'identification prévus à l'article R. 123-220 du code de commerce, au code postal, au nombre d'employés, au chiffre d'affaires de référence pour le calcul du montant de l'aide, au motif de l'aide, au volet

Article Annexe I

Code inconnu

de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante, portance, traînée), notion de finesse aérodynamique, centre de poussée ; Influence de l'angle d'incidence et de l'attaque oblique, décrochage ; Volets

Article Annexe III

Code inconnu

Article L371-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 32

Code de l'environnement

conseil scientifique régional du patrimoine naturel, comprend notamment, outre un résumé non technique : a) Une présentation et une analyse des enjeux régionaux relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques ; b) Un volet

LEGIARTI000046673650

Code inconnu

subsidiarité, Normandie Université exerce les compétences suivantes : Article 5.1 Compétences propres Sur la base du projet partagé, Normandie Université prend sous sa responsabilité les compétences suivantes : 1° La définition et la mise en œuvre du volet

Article Annexe IIa

Code inconnu

de mécanismes (trains, trappes, portes, becs, volets, bielles, nacelles ...).

Article 15

Code inconnu

Les différentes rémunérations forfaitaires mises en place ces dernières années au profit du médecin traitant (forfaits pour le suivi des patients en ALD ou en suivi post ALD, forfait médecin traitant pour le suivi des autres patients, volet de synthèse

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Code de la construction et de l'habitation

le périmètre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat prévue à l'article L. 303-1, ou d'une opération de requalification de copropriétés dégradées prévue à l'article L. 741-1, lorsque cette opération vise, dans son ensemble ou dans un volet

Article GA 28

Code inconnu

La périodicité des vérifications techniques des installations de désenfumage est de un an pour ce qui concerne : - le fonctionnement des commandes manuelles et automatiques ; - le fonctionnement des volets, exutoires et ouvrants de désenfumage ; - la

Article ANNEXE 230-4.A.1

Code inconnu

Des moyens manuels doivent être prévus pour fermer tous les volets placés dans le système de ventilation desservant un espace protégé. La ventilation du local protégé doit être arrêtée automatiquement avant l'envoi de l'agent d'extinction. 1.5.

Article 228-5.28

Code inconnu

Les claires-voies qui comportent des panneaux vitrés doivent être munies de volets extérieur fixés à demeure en acier ou autre matériau équivalent ; 11.

Article Annexe Marne à Orne

Code inconnu

Chef du pôle hébergement/logement A 1 50 points Chargé de l'animation du plan départemental d'actions pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées au sein du pôle hébergement/logement B 1 20 points Chargé du volet

Article Annexe

Code inconnu

Performances Performances de l'attelage au décollage et en montée, compte tenu de tous les paramètres (vitesse, pente, centrage) ; utilisation des volets de courbure. Trajectoires optimales (éloignement du terrain en fonction de l'altitude). 1.5.

LEGIARTI000029094738

Code inconnu

sociales Lorsque le particulier employeur bénéficie de la prise en charge de tout ou partie de ses cotisations et contributions sociales dans les conditions prévues à l'article L. 133-8-3 du code de la sécurité sociale, le CNCESU calcule, à réception du volet

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