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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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46 179 résultats pour « article 180-09 »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 228-10.06

—

Ce bord inférieur ne doit en aucun cas faire obstacle à la visibilité vers l'avant décrite dans le présent article. 1.4 Le bord supérieur des fenêtres avant de la passerelle de navigation doit permettre à une personne dont les yeux se trouvent à une

LEGIARTI000041551747

—

Quatrième épreuve : natation Natation Note Homme Femme 20 100 120 19 110 130 18 120 140 17 130 150 16 140 160 15 150 170 14 160 180 13 170 190 12 180 200 11 190 210 Natation 10 100 + 10 (apnée) 100 + 10 (apnée) 9 / /

Article 3

—

-L'instruction effectuée en vue de la délivrance d'un agrément d'organisme de maintenance mentionné au A ou B du présent article donne lieu à paiement d'une redevance égale au double de la redevance définie, selon les cas, au A ou au B du présent article

Article 223 a-III/10

—

Les dispositifs de mise à l'eau doivent satisfaire aux prescriptions de l'article 223a-III/09 ci-dessus.

Article ANNEXE III

—

ANNEXE III-C Les personnes qui justifient, sur la base des normes techniques des règlements de la Fédération française d'équitation au 01/09/2023 de résultats sportifs attestés par le directeur technique national de l'équitation ou son représentant mentionnés

Article Annexe

—

Metz 02 Lille 03 Metz 04 Metz 05 Metz 06 Metz 07 Metz 08 Metz 09

Article GA 16

—

Eléments principaux des structures : les dispositions des articles CO 12 à CO 14 du règlement de sécurité sont applicables. 16.2.1.2.

Article Annexe II

—

boissons alcoolisées 50 900 000 426 542,00 Taxe pour le développement du sport et de la jeunesse 450 000 000 3 771 000,00 Droit spécifique spécial de consommation sur la bière 180

Article Annexe 4

—

AU I DE L'ARTICLE 11 1° Pour le site du Planier et de Veyron : Point A : le point de coordonnée de longitude 05° 13 45'' (Est) et de latitude 43° 12 09'' (Nord) ; Point B : le point de coordonnée de longitude 05° 17 32'' (Est) et de latitude 43° 13 13

Article Annexe

—

Règles de l'air. 010 06 00 00 Procédures pour les services de la navigation aérienne ― opérations aériennes. 010 07 00 00 Services de la circulation aérienne et gestion du trafic aérien. 010 08 00 00 Le service d'information aéronautique. 010 09

Article Annexe II

—

général Epandage sur pâturages Total des 7 principaux PCB*. 0,8 0,8 1,2 1,2 Fluoranthène. 5 4 7,5 6 Benzo(b)fluoranthène. 2,5 2,5 4 4 Benzo(a)pyrène. 2 1,5 3 2 (*) PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180

Article Tableau annexe 3

—

==========: : : Indices : Indices : Indices : Indices : : : majorés : bruts : majorés : bruts : :=================================================================: : 1er échelon : 180

Article ANNEXE II

—

Stages en milieu scolaire : - stages d'observation et sous tutelle (cycles 1, 2 et 3) ; 3 x 40 = 120 6 - stage en responsabilité (cycles 1, 2 et 3). 3 x 60 = 180 9 2.

LEGIARTI000025442978

—

servitues radio électriques Toulouse (Bordeaux) A 1 15 15 - responsable section faisceaux hertziens Toulouse (Bordeaux) A 1 15 15 - adjoint au chef de SRSIC ou SZSIC A 2 25 50 - chef de département A 9 20 180

Article Annexe 3

—

réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement BSEI 10-152 12 octobre 2010 Courrier à l'AQUAP relatif aux fiches suivantes : BSEI 10-151 12 octobre 2010 Courrier à l'AQUAP relatif aux fiches suivantes : BSEI 09

Article Annexe IV

—

DRA-09-90 977-14553A) si les dimensions du bâtiment sont dans son domaine de validité, soit celles calculées par des études spécifiques dans le cas contraire.

Article ANNEXE

—

276 : : Drôme : 519 395 : : Eure : 3 415 979 : : Eure-et-Loir : 2 030 247 : : Finistère : 7 542 154 : : Gard : 6 287 180

Article Annexe II

—

), Val-de-Marne (94), Val-d'Oise (95) Bas-Rhin DDT du Bas-Rhin Haute-Marne (52), Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Vosges (88), Territoire-de-Belfort (90) Haute-Garonne DDT de Haute-Garonne Ariège (09

Article 2

—

=====================:========================================: : : MOIS DE : : : DESIGNATION :----------------------------------------: : : 08/1982 : 09

Article 341-5

—

L'interfaçage des systèmes de visualisation des cartes électroniques et des appareils raccordés doit être conforme aux normes suivantes : - CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : "Emetteur unique et récepteurs multiples" - CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09

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