Y... au moment où ce dernier redémarrait ; que subissant des blessures corporelles, la victime a assigné M.

[U] a été victime.

l'ordre de ne plus bouger; que voyant l'individu se diriger vers lui, il lui tirait dessus en visant les jambes; que lors de la reconstitution et de sa dernière audition, Pierre X... admettait que la victime

conclusions devant la cour d'appel, les premiers juges avaient dûment constaté que la victime des coups et blessures, Victorien X..., s'était rendue au domicile du prévenu et avait pris l'initiative de

JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 8 février 1994 qui, dans la procédure suivie contre Jean Dominique A... pour blessures

du Code civil, 2, 3, 485, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé le préjudice soumis à recours, subi

par Hervé Millevert ; "aux motifs que les circonstances de la cause ne permettent pas de retenir que l'attitude de la victime revêtait le caractère de faute grave ayant incité M.

Rita, imputant à Nicolas Y..., alors mineur, les blessures subies par leur fils Serge, à la suite d'une chute sur la voie publique, ont assigné devant un juge des référés M.

Marie-Thérèse, épouse Y..., -LA COMPAGNIE D'ASSURANCES IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2004, qui, pour blessures

[D], de Mme [H] et de Mme [D], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, l'avis de M.

U... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de blessures involontaires sous l'emprise de stupéfiants, pour avoir, alors qu'il dépassait avec sa moto une automobile, blessé M. O...

O Pettini n'était susceptible d'expliquer les faits ayant abouti aux blessures graves subies par ce dernier ; qu'en prononçant néanmoins la mise en accusation de Azdine A... sans répondre à ce moyen

fixé la date de consolidation des blessures de Ludvine Z... quand ces mêmes experts constataient que l'état de la victime était évolutif, la cour d'appel a violé les textes visés au moyen ; "3 ) alors

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 18 septembre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... pour délit de blessures involontaires

D..., avec le bras enflé et la tenue débraillée, dans le temps qui a suivi l'altercation; que ces éléments rendent vraisemblable la version de la victime, les blessures étant en lien direct avec "l'explication

dont il a été atteint et à l'importance des soins, interventions et séances de rééducation qu'il a dû subir, le trouble qui en est résulté dans ses conditions normales d'existence pendant les périodes

Y... a été blessé, et son assureur, la compagnie Groupama Centre Sud (Groupama), à réparer les préjudices subis par la victime, notamment un décollement de la rétine ; que son état de santé, en particulier

articles 309 du Code pénal, 591 et 593 du d Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures