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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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43 626 résultats pour « cahiers des charges »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Viré-Clessé" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Terrasses du Larzac " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Péray" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lucques du Languedoc " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée Ossau-Iraty est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Haut-Poitou" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Menetou-Salon" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Grands-Echezeaux " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Ruchottes-Chambertin" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée " Choucroute d'Alsace " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Kirsch de Fougerolles " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pommeau de Normandie " est homologué.

Article ANNEXE

—

CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DU CAHIER DES CHARGES POUR L'EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L'ÉTAT

Article D1173-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 96

Code de la santé publique

Le cahier des charges mentionné au quatrième alinéa de l'article L. 1173-1 précise :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Romanée-Conti " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Griotte-Chambertin" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bordeaux" est homologué.

Article R314-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 42 > 92

Code de l'énergie

Le cahier des charges mentionné à l'article R. 314-58 comporte notamment :

Article R541-104

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 21

Code de l'environnement

Lorsque le cahier des charges dispose que l'éco-organisme contribue à la prise en charge des coûts des opérations de gestion des déchets issus des produits relevant de son agrément auprès des collectivités qui ont supporté les coûts de gestion de ces

Article T 5

—

L'ensemble de ces extraits constitue le "cahier des charges entre l'organisateur et les exposants et locataires de stands".

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