Les données sont restituées lisiblement en mode caractères, en langage clair et intelligible. 3. Le système doit contrôler, en émission et en réception, la conformité de la structure du message par rapport aux mentions obligatoires.

Article Annexe I

—

Modalités de remise des candidatures : Les plis fermés doivent comporter les informations suivantes inscrites de façon lisible sur l'enveloppe : 4. Composition du dossier de candidature : 4.1.

Article Annexe 5

—

porte sur : 1° La présence et le contenu de la notice d'emploi de l'appareil, conformément aux dispositions de l'article 12 du décret du 27 décembre 2013 ; 2° La présence, le contenu et les modalités d'affichage de l'avertissement figurant de façon lisible

Article 26

—

Tout emballage doit porter de manière lisible et indélébile les indications suivantes : 1. Le nom commercial ou la désignation de la préparation ; 2.

Article 19-1

—

Une plaquette parfaitement lisible par le pilote et les passagers doit être apposée. Elle porte l'inscription suivante : " Cet aéronef circule avec un certificat de navigabilité restreint.

Article Annexe 7

—

L'attestation sur l'honneur est imprimée de façon lisible : - les caractères sont de couleur noire sur fond clair ; Les pages sont numérotées selon le format suivant : numéro de page/nombre total de pages.

Article 14

—

Cette mention doit apparaître de manière visible, lisible et inaltérable sur la couverture de la publication et sur chaque unité de son conditionnement.

Article 111-0 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

La marque doit être indélébile, facilement lisible et visible dans les conditions habituelles de présentation.

Article 1

—

En cas de stationnement payant, les instructions figurant sur les parcmètres ou les horodateurs sont lisibles en toute condition en position assise comme en position debout.

Article Annexe 3

—

Une reproduction lisible en noir et blanc de l'étiquette peut être produite, ainsi que de l'ensemble du diagnostic. 3.1.b.

LEGIARTI000036612206

—

Geograpsus crinipes (Dana, 1851) Famille des Palaemonidae Macrobrachium australe (Guerrin et Méneville, 1838) : Chevrette, chevrette australe, chevrette grand bras, chevrette de songe Famille des Varunidae Varuna litterata (Fabricius, 1798) : Crabe, crabe lisible

Article 223 a-II-1/10

—

Les échelles de tirants d'eau doivent être marquées de façon bien lisible à l'avant et à l'arrière de chaque navire.

Article Annexe

—

La marque d'homologation doit être clairement lisible, indélébile, et inscrite dans la masse du matériau rétroréfléchissant avec un pas horizontal et vertical de 60 millimètres maximal.

Article ANNEXE I 1

—

Les différentes marques doivent être bien lisibles et indélébiles. 1.4.4. Les dimensions de la marque d'homologation dessinée ci-après sont en millimètres ; ces dimensions constituent des minima.

Article Annexe II-17 (art. A211-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 32

Code du sport

Une seconde enveloppe (enveloppe n° 2), dans laquelle est glissée une troisième enveloppe (enveloppe n° 3) contenant le bulletin de vote, doit comporter, lisiblement écrits, le nom, le prénom, le collège ou le sous-collège auquel il appartient et la signature

Article Annexe I (suite)

—

Instructions orales et/ou écrites Le croquis traduit lisiblement les besoins exprimés.

LEGIARTI000049821303

—

de caractériser et préciser ses besoins et ses priorités en matière d'évolution professionnelle ; Plus précisément, ce second niveau de conseil doit permettre au bénéficiaire : -d'accéder à une information personnalisée, pertinente, compréhensible, lisible

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Code du sport

Une seconde enveloppe (enveloppe n° 2), dans laquelle est glissée une troisième enveloppe (enveloppe n° 3) contenant le bulletin de vote, doit comporter, lisiblement écrits : le nom, le prénom, le collège auquel il appartient et la signature de l'électeur

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Code du sport

Une seconde enveloppe (enveloppe n° 2), dans laquelle est glissée une troisième enveloppe (enveloppe n° 3) contenant le bulletin de vote, doit comporter, lisiblement écrits : le nom, le prénom, le collège auquel il appartient et la signature de l'électeur

Article Annexe I

—

Dans les conditions normales d'utilisation, le résultat indiqué doit être aisément lisible.

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