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322 résultats pour « catamaran de course »

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Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Les actes de la vie quotidienne auxquels il sera fait référence, appréciés en fonction de l'aide et/ ou de l'incitation extérieures, sont : la toilette ; l'habillement ; les courses ; la cuisine ; les déplacements locaux.

Article Annexe (Sous-partie D)

—

La masse de l'avion au début de la course de roulement au décollage est telle que le vol peut être effectué conformément aux dispositions applicables des sous-parties F à I ; et 12.

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