X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la Société coopérative agricole laitière "Aube-lait", les conclusions de M.

X... et de la SCP Guiguet, Bachellier et de la Varde, avocat de la société coopérative agricole laitière Aube-Lait, les conclusions de M.

Y..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société coopérative agricole laitière "Aube-Lait", les conclusions de M.

agricole d'Eure-et-Loire et avec la coopérative agricole des céréales de Colmar (les coopératives), qui ont versé des acomptes moyennant la fourniture d'une caution bancaire ; que, par actes des 6 août

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société coopérative agricole laitière de Chaussenac, dont le siège est à Chaussenac (Cantal) Pleaux

Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la Coopérative d'utilisation de matériel agricole, les conclusions de M.

X... a été engagé le 29 octobre 2007 par la société Coopérative agricole Centre Ouest céréales en qualité de conducteur de production huilerie, avec un statut de cadre autonome ; qu'ayant été licencié,

d'impôt sur les grandes fortunes, les biens nécessaires à l'exercice à titre principal, tant par leur propriétaire que par le conjoint de celui-ci d'une profession industrielle, commerciale, artisanale, agricole

X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société coopérative agricole laitière "Aube-Lait", les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole départementale de la Sarthe

la société coopérative agricole arlésienne d'achat et d'entretien de matériel agricole, dénommé Coopérative Le Soc (la coopérative) et la société Etablissements Moulias (société Moulias) l'une et l'autre

Z..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 mai 2016), qu'adhérente de la société coopérative agricole Mont

Guy Y..., 2 / de Mme Colette Y..., née X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la Société coopérative agricole Aunis Saintonge océane, dont le siège est Bassin n° 3, 17300 Rochefort-sur-Mer, défendeurs

dit Groupama centre atlantique, assurance mutuelle agricole, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société CUMA des Trois moulins, coopérative d'utilisation de matériel agricole, dont le siège est

1° Vu la procédure suivante : 1° Sous le numéro 396231, la société d'intérêt collectif agricole (SICA) Atlantique a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la réduction, à hauteur des

de coopératives agricoles crée en 1964 ; que la coopérative "L'Union Paysanne" a été reprise par la Société Coopérative Agricole et Laitière du Boulonnais, du Calais et des Flandres, une attestation du

Corentin X... a signé, en 1981, un bulletin d'adhésion à la Coopérative agricole de Châteaulin et Briec (CACB) dans lequel il s'est engagé à lui livrer la totalité de la production porcine de son exploitation

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la coopérative agricole du MEJEAN, dont le siège social est à Le Thor (Vaucluse), en cassation d'un

Brissier, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la Coopérative d'utilisation du matériel agricole assainissement terrassement, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après

reconnu d'Aillicourt, de Me Blondel, avocat de la société coopérative agricole l'union des groupements ardennais de producteurs de bétail, les conclusions de M.