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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 298 résultats pour « comportement parasitaire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 6

—

La détermination de l'aptitude médicale aux emplois du PN des FAFR comporte un examen général et des examens spécialisés.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article O 27

—

Les dégagements et halls des établissements de toutes catégories doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

Article N 23

—

Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article 212-3

—

Elle comporte également des services territoriaux qui sont les délégations régionales au recrutement et à la formation, pour ce qui est de la promotion des carrières.

Article 11

—

L'examen de passage comporte des épreuves écrites, pratiques et orales. La note zéro est éliminatoire.

Article 3

—

L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Article 6

—

Le dossier de demande d'autorisation comporte, pour chaque opération de capture prévue, les indications et pièces suivantes :

Article 3

—

L'examen de la spécialité "mécanicien"de brevet d'études professionnelles maritimes comporte cinq unités obligatoires.

Article 55-10

—

La demande d'aide comporte, selon les cas, les indications et les pièces énumérées aux articles 9 à 12.

Article 333-1.03

—

L'armement des radeaux de sauvetage de la classe VI comporte :

Article L2321-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 63 > 52

Code du travail

L'accord prévu à l'article L. 2321-2 comporte des stipulations relatives à l'indemnisation des frais de déplacement.

Article D233-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 05

Code de l'action sociale et des familles

La convention de délégation de gestion prévue à l'article L. 233-2 comporte les dispositions minimales suivantes :

Article D5341-77-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 97

Code des transports

L'obligation de pilotage prévue à l'article R. 5341-1 comporte une obligation de prendre un pilote.

Article R1331-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Code de la santé publique

L'installation électrique est sécurisée et comporte un dispositif de coupure générale de l'alimentation électrique dans le logement.

Article Annexe III

—

ÉPREUVE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle comporte deux parties.

Article L315

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 37

Code électoral

Les bulletins de vote doivent comporter le nom du ou des candidats et, lorsqu'il y a lieu, ceux de leurs remplaçants.

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