Le Docteur [F] a rendu son rapport d’expertise médicale judiciaire, le 17 février 2025 et conclut que : « Nous retiendrons donc comme séquelle la gêne fonctionnelle cervicale persistante qui est responsable

L., - le 5 mars 2003 pour les époux X... ; Attendu qu'il résulte des conclusions du rapport déposé par l'expert désigné en référé, le professeur R., que l'état de l'enfant né handicapé est en rapport avec

Claude X..., - les conclusions de M.

La caisse primaire d assurance maladie de la Sarthe demande à la cour : - de lui donner acte de ce qu'elle s'en remet à justice sur les conclusions du rapport de l'expert, - de débouter M.

ordonnée avant-dire-droit par la cour le 15 octobre 2003 a été suivie d'un premier rapport d'expertise médico-légale du 6 avril 2004 puis d'un second rapport du 7 octobre 2005 qui a conclu "à la nécessité

réformer la décision sur la peine et de condamner Jean Michel X... à quatre ans d'emprisonnement ;étant précisé que cette peine, inférieure à la moitié de la peine maximale encourue prend en compte les conclusions

de la société Entreprise Pajon : Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment des deux rapports, en date du 10 octobre 1991 et du 18 juin 1992, de l'expert commis par le tribunal de grande

Martin X..., - les conclusions de M.

Les éléments de comparaison invoqués par le bailleur et cités par l'expert en page 16 de son rapport concernent Peugeot [...

La société Express auto fait le même grief à l'arrêt, alors « que le juge ne peut fonder sa décision sur un rapport d'expertise établi à la demande d'une partie que si ses conclusions sont corroborées

X... ne constituent pas des dommages avérés dans le délai de la garantie décennale qui expire le 11 juin 2008, de nature à rendre l'ouvrage impropre à sa destination, la Cour d'appel a dénaturé rapport

Elle soutient que les conclusions du rapport d'expertise sont erronées.

judiciaire, doivent énoncer les motifs qui ont déterminé leur conviction ; que ne remplit pas cette condition la cour d'appel qui, saisie des conclusions d'un rapport d'expertise judiciaire comportant

Monsieur l'expert Z... a déposé son rapport le 23 décembre 2004.

A... ... ne peut être tenu responsable des désordres constatés..." ; qu'en affirmant qu'il résulte de ces conclusions expertales que l'expert, "excédant son rôle d'expert... ( à déduit de ces constatations

Michel Z..., expert automobile. Les opérations d'expertise confiées à M.

résulte du rapport d'expertise qu'un seul expert a été désigné par le juge d'instruction chargé d'exécuter le supplément d'information ; qu'en cet état, l'expertise est radicalement nulle et qu'il appartenait

L'expert [F] déposait son rapport le 13 mars 2024, par lequel il retient, s'agissant de M.