observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me GARAUD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général

Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi d'Alain Y... : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Jacky, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 octobre 1994, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'abus de confiance par un mandataire

général de l'association, M.

J..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 5 février 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a ordonné une mesure de confiscation et a prononcé

[O] [T], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2025 où étaient présents M.

de commande produites par la société Remis GmbH ne contenaient pas au verso les conditions générales de vente, tandis que ces confirmations comportaient toutes, au verso, ces conditions générales de vente

Le dossier a été communiqué au procureur général.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

et en conséquence, pas davantage celui de recel d'abus de confiance ou tout autre infraction pénale ce qui justifie de confirmer l'ordonnance de non-lieu à suivre déférée ; qu'à juste titre le juge d'instruction

Larmanjat, Mme Zerbib, MM. d'Huy, Wyon, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Pichon, Fouquet, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la soiété civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général