Codes de loi français

Article 3

installation et deux systèmes d’arrêt du réacteur dont l’un comportera des barres absorbantes et l’autre un absorbant neutronique soluble, étant entendu que l’un au moins de ces systèmes d’arrêt sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article Annexe II

Le numéro du procès-verbal 5. (7) Le résultat du contrôle : • « Favorable » • « Défavorable pour défaillances majeures » • « Défavorable pour défaillances critiques » 6. (8) La limite de validité du contrôle réalisé 7.

Article Annexe

Application aux parachutes de types hémisphériques : Phase d'ouverture : - vitesse critique, squiding (*) ; - trajectoire en descente stabilisée en fonction des caractéristiques du parachute et de l'environnement ; - capacité de rotation et vitesse propre

LEGIARTI000051792223

A partir de la totalité des comptes rendus d'activités et après validation de l'équipe pédagogique, l'élève réalise un dossier proposant une présentation organisée et critique : - du secteur professionnel et des entreprises ou ateliers supports des activités

Article 3

1re partie : Dispositions générales, Art. 222-7.02, Art. 222-7.04, Art. 222-7.05, Art. 222-7.06, Art. 222-7.07, Art. 222-7.08, Art. 222-7.10, Art. 222-7.09, Art. 222-7.11, Art. 222-7.13, Sct. 2ème partie : Consignes en cas de situation critique

Article Annexe 5.1

Spécificités et risques liés au thème Le vol peut être de courte durée et il n'est pas interdit de proposer au passager de participer au pilotage en dehors des phases critiques.

Article Annexe

Les objectifs suivants sont prioritairement visés : - entraîner à la lecture active de l'information, à sa critique, à son traitement, en particulier en privilégiant les connaissances et les méthodes permettant des changements de registre (graphique,

Article Annexe

Résumé détaillé non clinique Il est exigé une évaluation intégrée et critique de l'évaluation non clinique du médicament chez l'animal in vitro.

Article Annexe IIc

citées dans l'annexe à l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique

Article Annexe 3

Si un gyroscope est utilisé, toute chute critique de la vitesse de rotation du gyroscope doit être signalée par un indicateur. Une chute critique de la vitesse de rotation du gyroscope est celle qui réduit la précision de 10 %.

Article Annexe (Sous-partie D)

du vol : les phases critiques du vol sont le roulement au décollage, la trajectoire de décollage, l'approche finale, l'atterrissage, y compris le roulage à l'atterrissage, et les autres phases de vol éventuelles que le commandant de bord désignera. i

Article Annexe V

moyens - les contrats avec obligation de résultat Différents types de contrats : - le contrat de types "prédictifs" - le contrat de types "préventifs" - le contrat de types "correctifs" ou "curatifs" Normalisation 1 h 30 Application Analyse critique

Article Français (suite)

Textes de dérision critique (du Moyen Âge au XVIe siècle) Le Roman de Renart* Rabelais, F.: Gargantua*- Pantagruel*.

Article 3

neutronique inclus dans des grappes de commande et l’autre un absorbant neutronique soluble dans l’eau de refroidissement du cœur du réacteur — étant entendu que l’un au moins de ces moyens sera capable de maintenir le réacteur dans un état sous-critique

Article Annexe II

Le numéro du procès-verbal 5. (7) Le résultat du contrôle : “ Favorable ” “ Défavorable pour défaillances majeures ” “ Défavorable pour défaillances critiques ” 6. (8) La limite de validité du contrôle réalisé 7.

Article 221-II-1/03

et extérieures, les moyens d'évacuation, les treuils des embarcations de sauvetage, ainsi que les moyens d'assurer un confort correspondant aux conditions d'habitabilité prévues, sont en état de marche et fonctionnent normalement. 6 Une situation critique

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

ainsi que les dépenses de déplacement, d'hébergement et de restauration des artistes et techniciens qui y sont attachées ; 2° Les dépenses d'hébergement et de restauration des membres du jury, des artistes, des journalistes, des photographes et des critiques

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Berlin : Compétition officielle, Panorama, Forum, Génération ; b) Canada : -Toronto ; c) Espagne : -San Sebastian Film Festival ; d) Etats-Unis : -Sundance Festival Films ; e) Italie : -Venise : Compétition officielle, Horizons, Semaine de la Critique

Article Annexe

L'évaluation du produit comporte un examen et une revue critique des documents de prélèvement et de transformation, ainsi qu'une estimation concernant les déviations par rapport aux procédures établies ; -aucun produit cellulaire n'est attribué avant