A... a été hospitalisé et opéré au centre hospitalier de Saint-Flour pour une cure de hernies inguinales bilatérales avec renforcement par deux plaques.

COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE D'AVOIR REFUSE LE PAIEMENT DES INDEMNITES JOURNALIERES DE L'ASSURANCE MALADIE POUR LA PERIODE DU 12 AOUT AU 1ER SEPTEMBRE 1974 AU COURS DE LAQUELLE IL AVAIT EFFECTUE UNE CURE

Par arrêté du 2 septembre 2025, le Préfet de la Marne a décidé le maintien de la mesure de soins contraints avec réintégration du patient en hospitalisation complète, au vu du certificat médical en date

l'assiette de la taxe sur les frais de publicité les frais de toute nature engagés au titre des visites auprès non seulement des praticiens mais aussi des établissements de santé, des établissements de cure

des pièces du dossier soumis aux juges du fond que de 1979 à 1981, Adel B, né le 22 mars 1977 et décédé le 25 juillet 2010, a subi au CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES une radiothérapie et des cures

X..., et de la société La Médicale de France, l'avis de M.

adaptées dans les conditions prévues aux chapitres II et IV du titre Ier du présent livre » ; que les conditions prévues au chapitre II concernent les personnes signalées par les services médicaux ou

Toute cure thermale doit préalablement faire l'objet d'une prescription médicale suivie d'un accord de prise en charge de l'assurance maladie.

[T] en hospitalisation complète, Vu le certificat médical des 24h établi le 15 avril 2026, Vu le certificat médical des 72h établi le 17 avril 2026, Vu le jugement du Tribunal de proximité d'AUBENAS

Dans ce cas, les certificats médicaux mentionnés aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 3211-2-2 sont établis par deux psychiatres distincts.

REQUETE DU SIEUR PETIT X... , TENDANT A L'ANNULATION DU DECRET DU 31 JUILLET 1973 RELATIF AUX CURES THERMALES DES BENEFICIAIRES DE L'ARTICLE L. 115 DU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit du Centre médical de cure climatique d'altitude "Les Neiges", ...

VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; QU'APRES AVOIR OBTENU DIVERS REMBOURSEMENTS DE PRESTATIONS, LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE A ASSIGNE LE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT EN PAIEMENT DES FRAIS DE CURES

Dans ce cas, les certificats médicaux mentionnés aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 3211-2-2 sont établis par deux psychiatres distincts.

DES FRAIS PHARMACEUTIQUES ET D'APPAREILS D'ORTHOPEDIE ET DE PROTHESE, DES FRAIS D'ANALYSE, D'EXAMEN DE LABORATOIRE, DES FRAIS D'HOSPITALISATION ET DE TRAITEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS DE SOINS ET DE CURE

Il résulte de l'instruction que Mme B E a connu des complications à la suite de sa troisième cure de chimiothérapie du 20 juillet 2016.

sa mère, décédée le 1er novembre 1997 après un accident vasculaire cérébral survenu le 12 octobre précédent, à l'âge de 83 ans ; que, dans le cours du règlement de cette succession, l'association curatrice

C... , salarié de la société D..., a été victime d'un accident du travail provoqué par l'explosion d'une cuve alors qu'il effectuait des travaux de soudure au sein de la société Fuchs lubrifiants ; que