Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Préparer le poste de travail pour réaliser une opération de contrôle par ressuage et par magnétoscopie. 2.

Article Annexe IV

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Descriptif de la campagne générale de mesures La campagne générale de mesure des quantités de pollution produites est effectuée selon le cas : - le fascicule de documentation FD T 90-523-2, "qualité de l'eau- guide de prélèvement pour le suivi de qualité

LEGIARTI000023633537

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Effectuer les sorties matériels du magasin (désignation, quantité...).

LEGIARTI000038165956

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Organiser le travail quotidien de l'équipe sur un chantier d'aménagement-finitions. 2. Mener son équipe sur un chantier de bâtiment Communiquer avec son équipe et sa hiérarchie.

LEGIARTI000025755878

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Mettre en place un chantier de dépollution pyrotechnique en sécurité et préparer le terrain. 2.

Article ANNEXE

—

Résumé du référentiel d'emploi Dans les entreprises, le technicien en menuiserie et agencement intérieurs détermine : Capacités attestées et descriptif Etablir un relevé sur site pour une affaire de menuiserie et d'agencement intérieurs. 2.

Article R1324-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 30 > 08

Code de la défense

Lorsqu'un tel exercice implique un bien, l'autorité ou la personne qui le coordonne peut solliciter de son propriétaire ou son détenteur la communication d'un état descriptif détaillé initial de ce bien, établi dans les conditions définies au 1° de l'article

Article 199 ter V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23

Code général des impôts

Par exception : 1° Lorsque le devis ou la facture visant tout ou partie des travaux financés ne permettent pas de justifier les informations figurant dans le descriptif mentionné au 5 du I de l'article 244 quater U, l'entreprise réalisant ces travaux

Article 10

—

L'action en révision prévue à l'alinéa 1er ne peut être exercée que dans les cinq ans de l'adoption de l'état descriptif de division, du règlement et des dispositions corrélatives des statuts.

Article Annexe 1

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Ces modalités de contrôle peuvent être adaptées pour l'attribution du label "haute performance énergétique" à des bâtiments produits en série sur la base d'un descriptif type.

Article 1

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Pour apprécier la correspondance du ou des emplois tenus avec l'une de ces professions, l'administration se réfère au descriptif des professions de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) 2003 : CODE de la nomenclature

Article 9

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officiel du ministère chargé des affaires sociales : - annexe I relative à la dixième révision de la classification internationale des maladies CIM-10 dite “ à usage PMSI ” ; - annexe II relative à la classification commune des actes médicaux descriptive

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif Préparer un chantier de couverture sur un pavillon neuf (montage, démontage et utilisation des échafaudages). 2.

LEGIARTI000036146962

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Gérer l'approvisionnement de l'espace de vente. 2.

LEGIARTI000038165972

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Assurer les missions d'un encadrant de travaux à proximité des réseaux, dans le respect de la règlementation. 2.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif Semer des végétaux d'ornement. 2. Mettre en place et assurer le suivi de culture Identifier un végétal d'ornement et diagnostiquer son état sanitaire. 3.

LEGIARTI000027521382

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Organiser la mise en place d'un chantier de dépollution pyrotechnique. 2.

LEGIARTI000030817660

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définis aux articles R. 165-63 et 165-64 du code de la sécurité sociale et décrivant : -le caractère de nouveauté ; Le dossier déposé développe l'ensemble des éléments qui soutiennent cet argumentaire d'éligibilité, à savoir : -les informations descriptives

Article A331-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 29 > 30

Code du sport

judiciaire pour chacune des personnes mentionnées à l'article A. 331-33 ; 2° Pour chaque sportif engagé, un certificat médical de moins de trois mois qui mentionne l'absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée ; 3° Le descriptif

Article A526-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 66 > 12

Code de commerce

L'état descriptif du patrimoine affecté prévu au 2° de l'article R. 526-13 et destiné à être publié au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales contient les informations suivantes, fournies par le cédant ou l'apporteur : 1° La valeur globale

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