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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

13 803 résultats pour « enseignement technique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

... 5 076,00 423,00 14,10 Caporal-chef ou quartier-maître de 1re classe, élève des écoles d'enseignement technique 4 474,80 372,90 12,43 Caporal ou quartier-maître de 2e classe, élève des écoles d'enseignement technique

Article 5

—

Les professeurs ingénieurs ont une activité essentiellement pédagogique ; ils coopèrent en outre aux activités annexes de leur enseignement ; ils conseillent et dirigent les étudiants.

Article 2

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article ANNEXE

—

CONTENU ET DURÉE DES ENSEIGNEMENTS DESTINÉS AUX PERSONNELS AIDES-OPÉRATOIRES ET AIDES-INSTRUMENTISTES AYANT SATISFAIT AUX ÉPREUVES DE VÉRIFICATION DES CONNAISSANCES

Article 61

—

Le maître doit enseigner à l'apprenti, progressivement et complètement, l'art, le métier ou la profession spéciale qui fait l'objet du contrat.

Article 4

—

Les dispositions de l ’ arrêté du 31 août 1990 fixant l ’ échelonnement indiciaire des professeurs d ’ enseignement général de collège sont abrogées.

Article Annexe VI

—

ENSEIGNEMENTS (Cent à cent vingt heures) II. FORMATION PRATIQUE

Article 2

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 20

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 2

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 5

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 2

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 20

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 6

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 11

—

Les enseignements mis en place doivent permettre aux étudiants d'élaborer progressivement leur projet de formation et, à ceux qui le souhaitent, de se réorienter.

Article 3

—

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article R812-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 61 > 79

Code rural (nouveau)

-Les écoles nationales vétérinaires peuvent créer ensemble des enseignements complémentaires donnant lieu à l'attribution conjointe :

Article D4321-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 12 > 81

Code de la santé publique

Les études préparatoires comprennent un enseignement théorique et pratique et un parcours de stages conformes à un programme fixé par voie réglementaire.

Article D337-174

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 21 > 93

Code de l'éducation

Le contenu des enseignements est défini conformément aux dispositions de l'article D. 332-4, et aux programmes d'enseignement du cycle 4.

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