Codes de loi français

Article 18

Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.

LEGIARTI000032916893

Si elle détecte des erreurs, manques ou incohérences dans les données transmises par le navire, l'autorité unique envoie un accusé de réception de non-conformité (NAK), qui mentionne le type d'erreur rencontré.

Article Annexe

Altimétrie : - principe, calages, erreurs, hystérésis et corrections. 4.3. Phénomènes dangereux pour l'aéronautique en général. 4.3.1. Brumes, brouillards, turbulences, givres : - précautions à prendre. 4.3.2.

Article Annexe IIIb

Performances humaines et limites 2 S 9.2 9.3 Psychologie sociale 1 S 9.3 9.4 Facteurs affectant les performances 2 S 9.4 9.5 Environnement physique 1 S 9.5 9.6 Tâches 1 S 9.6 9.7 Communication 2 S 9.7 9.8 Erreur

Article 3

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles sera mis en place.

Article Annexe 2

maladie grave au patient et/ou à sa famille 328 annonce d'une maladie chronique 329 conduite à tenir devant une demande d'accès à l'information/au dossier médical 330 accompagnement global d'un aidant 331 découverte d'un aléa thérapeutique ou d'une erreur

Article Annexe I

Un tel renseignement est indispensable pour éviter les erreurs d'interprétation lorsque l'utilisateur s'écarte des conditions techniques recommandées et surtout lorsqu'il utilise le réactif dans les expériences de fixation-élution tout en respectant ces

Article Annexe I

Résultats attendus : R1 - La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreur. R2 - Le classement et le pointage des grumes sont conformes aux données.

Article 3

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

Article Annexe II - II. Maquette 8

informer le patient et son entourage sur son état de santé de façon claire et adaptée, aider à prendre une décision en présentant la balance bénéfices/ risques, travailler en équipe multidisciplinaire, connaître les limites de sa compétence, analyser ses erreurs

Article 3

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles sera mis en place.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

aériennes (le cas échéant) De la façon dont elles apparaissent sur l’écran d’un radar, les lignes aériennes (par exemple, les lignes à haute tension) franchissant la voie fluviale peuvent être confondues avec des bâtiments ou donner lieu à d’autres erreurs

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

desserte, soit un réseau de communications électroniques qui est capable d'offrir, dans des conditions d'heures de pointe habituelles, une performance du réseau comparable en termes de débit descendant et ascendant, de résilience, de paramètres liés aux erreurs

Article 3

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

LEGIARTI000024751069

produits régaliens nets des obligations de l'Etat en matière fiscale ainsi que des décisions d'apurement qui remettent en cause le bien- fondé des créances sur les redevables initialement comptabilisées (dégrèvements et autres annulations suite à erreur

Article 3

Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

LEGIARTI000024744065

produits régaliens nets des obligations de l'Etat en matière fiscale ainsi que des décisions d'apurement qui remettent en cause le bien- fondé des créances sur les redevables initialement comptabilisées (dégrèvements et autres annulations suite à erreur

Article 3

Un système efficace, permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles, sera mis en place.

Article Annexe I (suite)

d'un logiciel adapté - Présentation complète et précise de la commande - Repérage des anomalies éventuelles - Identification correcte des règles relatives à la TVA - Contrôle des documents émis et des mises à jour effectuées - Établissement sans erreur