Le candidat doit notamment : - quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt ; - emprunter des routes droites, négocier des virages ; - changer de direction, franchir des intersections, utiliser des voies d'accélération et de décélération

Article 6

—

Arrêté des comptes de l'exercice : - inventaire : immobilisations, stocks et en-cours ; - comptabilisation. Organisation comptable : plan comptable, documents de synthèse, traitements comptables.

Article 1465

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 67

Code général des impôts

Quand l'agrément n'est pas nécessaire, l'exonération porte sur l'augmentation nette des bases d'imposition résultant des immobilisations nouvelles appréciée par rapport à la dernière année précédant l'opération ou par rapport à la moyenne des trois dernières

Article ANNEXE 11

—

Limite ouest de la parcelle AR 68, vers le nord, jusqu'à son intersection avec une droite partant vers l'est s'appuyant sur la limite nord de la parcelle AR 65.

Article Annexe 23

—

Intersection du boulevard de l'Europe avec l'avenue de la Gare. Avenue de la Gare jusqu'au pont SNCF (RN 2). Pont SNCF (RN 2) jusqu'à la voie de chemin de fer de Creil à la frontière par Saint-Quentin et Erquelines.

Article Annexe

—

Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières ― 39 368 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers ― 26 698 2402 Intérêts des prêts du fonds de développement économique et social ― 1 690

LEGIARTI000051548188

—

strictement nécessaires à l'exploitation des droits exclusifs, listés dans l'inventaire détaillé visé ci-dessous, sont repris par l'Etat contre une indemnité correspondant à la valeur vénale des immeubles et la valeur nette comptable des autres immobilisations

Article 2

—

L'Etat d'établissement du ressortissant doit par une réglementation adaptée, avoir déterminé la méthodologie appliquée au suivi des réparations ; incluant entre autres un dispositif des critères de dangerosité du véhicule impliquant son immobilisation

Article L611-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 86 > 86

Code de l'aviation civile

Le coût complet comprend les charges de personnel, y compris les pensions de retraite et les charges de formation initiale et continue, les coûts d'études, les coûts du capital et de l'amortissement des immobilisations et les coûts de fonctionnement,

Article 223 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 74

Code général des impôts

Cette règle s'applique également en cas d'apport d'une immobilisation amortissable entre sociétés du groupe, lorsque cet apport bénéficie des dispositions de l'article 210 A.

LEGIARTI000036674528

—

• De plus, par hypothèse, les subventions d'investissement sont utilisées pour acquérir des immobilisations ; les immobilisations acquises par les opérateurs au moyen des subventions d'investissement sont donc financées par l'Etat.

LEGIARTI000036674555

—

· De plus, par hypothèse, les subventions d'investissement sont utilisées pour acquérir des immobilisations ; les immobilisations acquises par les opérateurs au moyen des subventions d'investissement sont donc financées par l'Etat.

Article Annexe VIII

—

de 65 % Fistules anales en activité Fistules sacrées en activité Cœur Affection cardiaque à partir de 40 % Colonne vertébrale Douleurs à forme névralgique d'origine traumatiques ou pas à partir de 25 % Fistules osseuses en activité Immobilisation

Article 151 octies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 37 > 12

Code général des impôts

agricole à titre professionnel au sens du IV de l'article 155 ; 2° L'apport porte sur l'intégralité des droits ou parts nécessaires à l'exercice de l'activité, détenus par le contribuable et inscrits à l'actif de son bilan ou dans le tableau des immobilisations

Article L5243-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 12 > 27

Code des transports

La décision imposant le déroutement du navire et son immobilisation est prise par le directeur départemental des territoires et de la mer ou ses adjoints, compétent en raison du lieu de l'infraction ou, le cas échéant, de l'un des critères définis au

Article R92

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 40 > 36

Code de procédure pénale

Les frais de mise sous séquestre, ceux de saisie, de garde et de destruction en matière de scellés judiciaires ainsi que, si le condamné ne les a pas payés, les frais d'enlèvement et de garde en fourrière de son véhicule faisant l'objet d'une immobilisation

Article 10

—

Eléments de mathématiques Ensembles : opérations élémentaires : intersection, réunion, complémentation, différence symétrique, partition. Applications : définition, propriétés.

Article ÉTAT A

—

Remboursements et intérêts des prêts, avances et autres immobilisations financières - 94 120 000 2401 Intérêts des prêts à des banques et à des Etats étrangers - 88 620 000 2403 Intérêts des avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant

Article L2321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 28

Code général des collectivités territoriales

l'application de l'article L. 622-9 du code du patrimoine ; 27° Pour les communes ou les groupements de communes dont la population est égale ou supérieure à 3 500 habitants et pour leurs établissements publics, les dotations aux amortissements des immobilisations

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Opérations d'investissement et de placement : Les immobilisations : définition et typologie. L'entrée d'immobilisations : acquisition à titre onéreux et à titre gratuit, immobilisations produites par l'entreprise.

Page 17 · 431 résultats

← Précédent Suivant →