premier alinéa, des partenaires de ces plateformes et de leurs sous-traitants, des fournisseurs de systèmes d'exploitation permettant le fonctionnement des éventuelles applications de ces opérateurs et des fournisseurs de systèmes d'intelligence artificielle

Article 13

—

. - Pour être autorisés à l'emploi pour l'insémination artificielle, les béliers doivent : 1. Etre dûment identifiés au sens de l'arrêté du 30 mai 1997 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine ; 2.

Article 123 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 15

Code général des impôts

de l'article 238-0 A, si l'exploitation de l'entreprise ou la détention des actions, parts, droits financiers ou droits de vote de cette entité juridique par la personne domiciliée en France ne peut être regardée comme constitutive d'un montage artificiel

Article L945-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 73

Code rural (nouveau)

professionnel ; 18° D'immerger des organismes marins dans des conditions irrégulières ; 19° De former ou immerger sans autorisation une exploitation de cultures marines, une exploitation aquacole, un établissement permanent de capture ou une structure artificielle

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

cellulaire et aux échantillons biologiques mentionnés aux articles L. 1235-1, L. 1243-1, L. 2141-11-1, L. 1245-5 et L. 1245-5-1 dudit code ; 12° Aux cellules souches embryonnaires humaines mentionnées à l'article L. 2151-8 du même code ; 13° Aux sources artificielles

Article Annexe 190-A.3

—

Dans le cas des escaliers à claire-voie, il faut veiller à maîtriser les risques d'éblouissement à travers les marches, notamment dans le cas où une source d'éclairage naturel ou artificiel importante est présente derrière l'escalier.

Article Annexe 214-2.A.4

—

Une boîte de secours contenant tous les produits nécessaires est à leur disposition pendant toute la durée de l'opération (dispositifs de respiration artificielle et d'oxygénothérapie).

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

. - Le montant de la contribution est fixé à : 1° 0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons

Article 209 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 57

Code général des impôts

et – si l'exploitation de l'entreprise ou la détention des actions, parts, droits financiers ou droits de vote de l'entité juridique par la personne morale passible de l'impôt sur les sociétés ne peut être regardée comme constitutive d'un montage artificiel

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois comprenant : 44° Un représentant des scieurs ; 45° Cinq représentants des industries du bois et de l'ameublement ; 46° Un représentant des producteurs de pâtes pour papiers et textiles artificiels

Article III

—

d'articles divers en matières plastiques. 25. 2GK 2, 80 Fabrication de pièces techniques en matières plastiques. 25. 2HJ 2, 80 Fabrication d'abrasifs appliqués, de carbure de calcium et silicium, de siliciure de calcium et de corindon artificiel

Article Annexe Ia

—

T1-3 Construire un éclairage ou s'adapter aux conditions d'éclairage (naturel ou artificiel). T1-4 Choisir et mettre en place le matériel de prise de vue. T1-5 Composer la prise de vue (cadrage et format de l'image).

Article 9

—

Méthode de la digestion artificielle., Art. Annexe V, Sct. III. Méthode de la digestion artificielle d'échantillons collectifs., Art. Annexe V, Sct. IV.

Article Annexe I

—

. - Réactifs de groupage ABO. 1° Anti-A, anti-B, anti-AB : a) Coloration : si les sérums tests sont artificiellement colorés, leur couleur et celle de l'étiquette des récipients les contenant doivent être bleu pour l'anti-A, jaune pour l'anti-B et incolore

Article Annexe

—

exclusive de porcs certifiés décongélation (facultatif) parage ingrédients et additifs Sel, eau, saumure, sucres Aromates, épices, vins, alcools, liqueurs, condiments De la liste ci-jointe, sont exclus : Substances aromatisantes artificielles

LEGIARTI000026910065

—

BRUCHE 3 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras du ruisseau de Framont jusqu'au Netzenbach 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras, notamment le Mühlbach de Gresswiller, du ruisseau de Framont jusqu'à la Bruche artificielle

Article 1

—

groupe ISEG I Chef de projet en ingénierie documentaire 325n 4 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Chef de projet informatique et robotique 326n 5 ans Institut méditerranéen d'informatique, d'intelligence artificielle

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

Article Annexe III

—

Eclairage - vérification que seul l'éclairage électrique est utilisé dans le cas d'un éclairage artificiel ; 17. Ventilation et recharge de batteries Pas de point de contrôle. 18.

LEGIARTI000051435178

—

abaissée à 50 m (150 ft) pour les entraînements aux atterrissages forcés ; c) Les aéronefs mentionnés aux a et b maintiennent en permanence une distance de 150 m par rapport à toute personne, tout véhicule, tout navire à la surface et tout obstacle artificiel

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