Une interruption linéaire dans un cale-pied n'excède pas 100 mm. IV.-Prises de main/ main courante : Chaque prise de main doit résister sans rupture à une force horizontale de 180 daN.

Article 31

Code inconnu

heures fixées par l'arrêté d'autorisation, toutes les fois que le nombre des joueurs présents et l'activité de la partie sont de nature à justifier cette tolérance mais sans toutefois que ces jeux puissent rester ouvertes plus de vingt heures sans interruption

Article L917-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 60 > 37

Code de l'éducation

Les services accomplis de manière discontinue sont pris en compte, sous réserve que la durée des interruptions n'excède pas quatre mois.

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

706511 : Part des consultations et actes externes prise en charge par l'assurance-maladie 70652 : Forfaits accueil et traitement des urgences pris en charge par l'assurance-maladie 70653 : Prestations de prélèvements d'organes ou de tissus 706551 : Interruption

LEGIARTI000032916893

Code inconnu

Interruption non programmée Une interruption non programmée a lieu lorsque le système d'échanges de données s'arrête subitement de manière imprévue.

Article 233-2.03

Code inconnu

Les traversées électriques sans interruption du câble doivent être établies de façon à ce que le fluage du câble sous l'effet de la pression d'immersion ne se produise pas à une pression inférieure à la pression de destruction calculée de la coque.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Code de la sécurité sociale

aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40 - Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40 - Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption

LEGIARTI000051435163

Code inconnu

FRA.8035 b) Lorsqu'une interruption des communications l'empêche de se conformer aux dispositions de SERA.8035 a), l'aéronef se conforme aux procédures à utiliser en cas d'interruption des communications vocales de l'Annexe 10, Volume II, et à celles

Article 332-2.02

Code inconnu

d'un ou de plusieurs éléments de batterie par un ou plusieurs autres éléments à l'intérieur de la batterie ; - après une décharge totale ou partielle ; g) les batteries doivent avoir une capacité suffisante pour assurer le fonctionnement sans interruption

Article ANNEXE 2

Code inconnu

Les interruptions dans la numérotation et l'attribution de numéros bis, ter, etc., sont proscrites. 2.a.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 83

Code général des collectivités territoriales

Les rapports soumis à l'examen de la commission consultative des services publics locaux en application de l'article L. 1413-1 du code général des collectivités territoriales présentent en outre les éléments suivants : – taux d'occurrence des interruptions

Article Annexe

Code inconnu

La multiplicité des tâches et des intervenants entraîne des interruptions fréquentes de l'activité en cours et nécessite une appréciation et une gestion des urgences et priorités.

Article R13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 44 > 97

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Sont prises en compte pour le bénéfice des dispositions du b de l'article L. 12 les périodes ayant donné lieu à une interruption ou à une réduction de l'activité dans les conditions suivantes : 1° L'interruption d'activité doit être d'une durée continue

Article ANNEXE I

Code inconnu

Répondeur automatique d'information - s'il est établi que l'aéronef suit une procédure différente de celle mentionnée à l'alinéa c ci-dessus ; e) Dès qu'un organisme du contrôle de la circulation aérienne a connaissance d'une interruption des communications

Article 210.6

Code inconnu

a) Une interruption dans le pont supérieur qui s'étend sur toute la largeur du navire et mesure plus d'un mètre de long est considérée comme un décrochement (cf. annexe 210. A. 1, figure 1).

Article ANNEXE III

Code inconnu

Quatrième épreuve : natation Cette épreuve consiste à parcourir 100 m sans interruption, en nage libre, puis à entreprendre aussitôt après une apnée en immersion complète sur 10 m. 4.2. Règlement La natation et l'apnée doivent se faire en continu.

Article 223 a-II-2/22-1

Code inconnu

autres moyens de se retenir doivent être installés dans toutes les coursives sur toute la longueur des échappées, de sorte que l'itinéraire conduisant aux postes de rassemblement et aux postes d'embarquement soit autant que possible, pourvu sans interruption

Article Annexe

Code inconnu

La multiplicité des tâches et des intervenants entraîne des interruptions fréquentes de l'activité en cours et nécessite une appréciation et une gestion des urgences et priorités.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Les industries dans lesquelles sont utilisées les matières susceptibles d'altération très rapide et celles dans lesquelles toute interruption de travail entraînerait la perte ou la dépréciation du produit en cours de fabrication ainsi que les catégories

Article GA 28

Code inconnu

Cette interruption s'effectue par arrêt de ses ventilateurs. 28.7.

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