liquide sous pression, qui peut s'échapper d'une pompe, d'un filtre ou d'un réchauffeur, d'entrer en contact avec des surfaces chauffées. 7.1 Les tuyaux de combustible liquide ainsi que leurs soupapes et accessoires doivent être en acier ou autre matériau

Article ANNEXE I 1

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NOTA : (1) (Cette zone peut être constituée, par exemple, par un espace ouvert de 50 mètres de rayon dont la partie centrale doit être pratiquement horizontale, sur au moins 20 mètres de rayon, et être revêtue de béton, d'asphalte ou d'un matériau similaire

Article ANNEXE I

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Elles seront en un matériau agréé à cet effet ; leur fermeture sera assurée après pesée par un dispositif étanche.

Article 229-II-1.20

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Les tuyaux de combustible liquide ainsi que leur robinetterie et leurs accessoires doivent être en acier ou autre matériau approuvé ; toutefois, aux endroits où l 'Administration le juge nécessaire, on peut autoriser un emploi restreint de tuyaux souples

Article ANNEXE I b

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Identifier les caractéristiques physiques du matériau et du produit mis en œuvre S9. 5 : Caractéristiques mécaniques. Identifier les sollicitations S9. 6 : Caractéristiques chimiques.

Article 223 a-II-2/10

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Les tuyaux de combustible liquide ainsi que leur robinetterie et leurs accessoires doivent être en acier ou en tout autre matériau approuvé ; toutefois, l'emploi restreint de tuyaux flexibles peut être autorisé.

LEGIARTI000051239852

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mortuaire (en cas de transport avant mise en bière) -Véhicule funéraire -Forfait de transport Ou transport pour un trajet de x km aller/ retour -Frais de mise à disposition de personnel 3-Cercueil et accessoires -Cercueil (essence du bois ou autre matériau

Article Annexe Ia

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Sa connaissance du matériau et sa maîtrise des gestes lui permettent d'être intégré dans une équipe de production pour : • Préparer le poste de travail, les outillages et la matière d'œuvre, • Façonner la matière en vue de la réalisation d'un produit

Article 226-3.20

—

Les tuyaux de combustible liquide ainsi que leurs soupapes et accessoires doivent être en acier ou un autre matériau équivalent ; toutefois, l'administration peut autoriser l'emploi restreint de tuyaux flexibles.

Article 215.23

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Les compartiments à boissons, tuyaux, joints et soudures ne sont jamais faits en plomb ou avec des composés de plomb ou avec tout autre matériau susceptible de provoquer une intoxication. 5.

Article 221-III/03

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embarcation ou un radeau de sauvetage est une embarcation ou un radeau permettant de maintenir en vie des personnes en détresse à partir du moment où le navire est abandonné. 24 Un moyen de protection thermique est un sac ou une combinaison fabriqué en un matériau

Article 221-II-2/18

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Les conduites situées entre la citerne et l'installation de pompage doivent être en acier ou en un matériau équivalent, être aussi courtes que possible et être protégées contre tout dommage ; .7 les installations de pompage du combustible et le matériel

Article Annexe 1

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Les dispositions du cahier des charges relatif au suivi du vieillissement en service - bouteilles d'appareils respiratoires construites en matériau composite visé par la décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009 s'appliquent.

Article Annexe Ib

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remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau

Article 4

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Les canalisations et la robinetterie seront réalisées en un matériau adapté à la nature des fluides transportés. 4.3.

Article 229-II-1.11

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En particulier, il ne doit pas être utilisé de plomb ou autre matériau sensible à la chaleur pour les circuits traversant des éléments de cloisonnement étanches à l'eau, lorsque la détérioration de ces circuits, en cas d'incendie, compromettrait l'intégrité

Article Annexe II

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Tableau 2 MATÉRIAU CONSTITUTIF DE L'ÉCRAN ÉPAISSEUR (mm) Bois massif e < 600 kg/m3 30 Bois massif e > 26 Panneau de contreplaqué : e < 600 kg/m3 e > 40 35 Panneau de particules e > 32 Panneau de lamelles

Article ANNEXE

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Le sol doit être recouvert d'un matériau isolant thermique, résistant aux basses températures, aux désinfectants et d'un entretien facile.

Article 242-11.16

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au point d'aboutissement du dispositif de ventilation ; b) Elles ne sont pas situées à moins de 600 mm, mesurés le long du conduit, d'une ouverture pratiquée dans un cloisonnement du type A ou B, y compris les plafonds continus du type B ; c) Leur matériau

Article 223 a-II-2/08

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hauteur et espacés de façon à assurer un débit moyen d'au moins 5 l/m 2 Les diffuseurs sont placés aussi loin que possible de poutres ou autres objets susceptibles de gêner les projections d'eau et dans des positions assurant une bonne aspersion du matériau

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