C..., lequel avait porté plainte à raison de ces faits à deux reprises, le demandeur n'avait pu se sentir légitimement menacé par la présence de M.

cité le fait qu'après avoir reçu un choc aux genoux, le prévenu l'avait fait se dévêtir, lui avait décalotté la verge et avait procédé à une prise de température rectale ; que la jeune victime s'est plainte

de menaces de M.

de l'alcool ou qu'elle a été passive lors de l'acte, la chambre de l'instruction n'a caractérisé que des circonstances propres à la partie civile, sans caractériser la moindre violence, contrainte, menace

Y... signala les faits au service Tracfin et déposa ensuite plainte auprès du SRPJ de Lille ; une surveillance policière était mise en place ; que M.

AND INDEMNITY ASSOCIATION (LUXEMBOURG), parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 20 novembre 1990 qui, dans la procédure suivie sur leurs plaintes

une incapacité totale de travail supérieure à huit jours pour les faits survenus le 15 août 1994, la cour d'appel devait en déduire qu'il avait l'obligation d'instruire sur les faits visés dans la plainte

épouse X..., partie civile, décédée, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 14 septembre 1999 qui, dans l'information suivie contre Jean-Philippe Z..., sur la plainte

qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure que l'Alliance générale contre le racisme et pour le respect de l'identité française et chrétienne (AGRIF), a porté

de Mme Y..., pour viols sur une mineure de 15 ans par ascendant au visa des articles 222-23 et 222-24 du Code pénal selon un réquisitoire introductif du 24 octobre 1997 ; que, lors de sa plainte cotée

indiqué avoir été engagée en septembre 1995 en qualité de conditionneuse et promue chef d'équipe en juin 1996 ; à la suite de ses refus aux avances de Bernard Le X..., elle avait été affectée à des postes

Z..., alors âgée de 18 ans, accompagnée d'une éducatrice du Foyer " Tiai Hui Here " se présentait à la brigade de gendarmerie de Paea et déposait plainte pour des faits de viol commis la veille par Eric

Philippe B..., lui-même victime d'agissements de même nature dans sa jeunesse et qui n'a aucun lien avec la famille Z... ; que la plainte déposée en 2004 par Yonathan Z..., en Israël, a été classée sans

qu'il ne lui avait rien demandé ; que lors de la confrontation entre les enfants et le prévenu, chacun est resté sur sa position et version des faits ; que, par ailleurs, le 23 octobre 1997, Mme C... a porté

1995 ; que se décrivant comme isolée, perturbée, mal conseillée et en conflit avec sa fille aînée, Karine, Géraldine Y... aurait alors suivi l'avis de son conseil en renonçant provisoirement à déposer plainte

avait indiqué avoir subi des attouchements sexuels lors de son passage au bloc opératoire ; - que la jeune fille admise à l'hôpital pour l'extraction d'une broche sous anesthésie locale s'était plainte

particulièrement élevés, la preuve étant particulièrement difficile, d'autant d'ailleurs, que le temps écoulé atteint nécessairement la précision des témoignages ; que les faits dont Michèle X... se plaint

bénéficier d'une remise, le règlement de la facture restant l'affaire personnelle du secrétaire général ; qu'une telle pratique était possible mais le bon de commande aurait alors dû impérativement porter

Carlos Ignacio BURUNDARENA, directeur général, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 avril 1992 qui, dans l'information suivie contre X... sur sa plainte des

Elle ajoute que [M] [O] a déposé de multiples plaintes au commissariat, s'est plainte au syndic et s'est même rendue chez elle un 25 décembre pour se plaindre.